Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110470
14 juin 2023
14 juin 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110458
14 juin 2023
14 juin 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110475
14 juin 2023
14 juin 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110460
14 juin 2023
14 juin 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110549
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jessel, conseiller, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110539
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jessel, conseiller, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110544
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jessel, conseiller, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110614
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110616
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110605
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110603
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110613
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110325
14 mai 2025
14 mai 2025
Jessel, conseiller le plus ancien faisant fonction de conseiller doyen, et Mme Vignes, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers
Source officielle1ère ch. civile
68e7417cac880aa7ee21f1aa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
IMMOBILIERE [Adresse 2] [Localité 16] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Catherine GOUET-JENSELME
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f99e
18 février 1997
18 février 1997
KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - JENSEN
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5513
20 septembre 2001
20 septembre 2001
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 34 Septembre 2001 Jensen
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242670
12 mars 2025
12 mars 2025
font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 31 March 2025 FOURTH SECTION Application no. 2714/25 Lilian KAKAI and Martin Vennerstrøm JENSEN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300906
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Barbieri, Bech, Jessel, conseillers, Mme Collomp, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cca
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Mamoudou X..., et du 16 septembre 2013 de l'agent judiciaire de l'Etat ; Entendu Monsieur François JESSEL Substitut Général, les débats ayant eu lieu en audience publique ; Vu les articles 149, 149
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110236
29 mars 2023
29 mars 2023
Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officiellePage 22 sur 85