légal en exercice Représentée par Maître Isabelle TAVERNY, avocat au Barreau de Martinique (avocat postulant) et par Maître Caroline VALERE-LANDAIS, avocat au Barreau de Guadeloupe DÉFENDEUR : ALLEBE JOSE

Industrielle Paris Nord 2 95977 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Maître FOUTRY, Avocat au barreau de DOUAI INTERVENANTE Maître Marie-José

Monsieur José Y...

. : 13/ 37 Décision déférée à la cour : rendue le : 24 Avril 2013 par le : Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la cour : 24 Mai 2013 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Marie-Josée

Par déclaration reçue le 4 juillet 2003, la société JOST JEAN-PAUL a interjeté appel de cette décision.

#José Alvarez mod Europa-Parlamentet.#Sag C-347/82.

Représentée par Me José GALAS, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 43).

Manuel, José BX... et son épouse Josette YE..., demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), lotissement de Beauregard, 43°/ M.

Josette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 13 janvier 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Mme Marie-José Y... veuve X... et M.

SURENDETTEMENT ARRÊT DU 15 mars 2011 Dossier : 10/ 02528 Nature affaire : Demande d'ouverture de la procédure de rétablissement personnel Affaire : PACT HD PAYS BASQUE C/ Marie José

., demeurant à Carry Le Rouet (Bouches-du-Rhône), place Emile Pelletant, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Monsieur Aurélio C..., décédé le 24 avril 1984, 3°/ Madame Josette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josette X..., demeurant : 97100 Basse-Terre, 2°/ Mme Christiane

Daniel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Marie-Josée Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;

José X..., M. José Y... venant par représentation de sa mère décédée, Mme Pierrette X..., épouse Y..., Mme Anne-Marie Y..., M. Daniel X..., Mme Marguerite X..., Mme Marie-José X..., M.

José, - LA SOCIETE HWS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui, pour contrefaçon de modèles et atteinte aux

C..., et par la déposition de Marie-José D..., employée de l'expert-comptable de l'entreprise, qui, le 25 novembre au matin, sur instructions de Zef X..., reçues pendant la nuit précédente par télécopie

Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux