Kal.

The applicant had stayed behind in Kabul and had not been persecuted by “Khalili” (see paragraph 39 below).

Karl Brandstetter, ressortissant autrichien, qui s'est plaint notamment que les observations du procureur déposées devant la cour d'appel dans une procédure en diffamation dirigée contre lui ne lui aient

Française [Adresse 4] [Localité 5] Défaillante, n'ayant pas constitué avocat SASU Square Habitat Nord France (intimée dans le RG 21/03707) [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Karl

PIEM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, assisté

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE KARL BREHMER UND SOHN DONT LE SIEGE EST A BREME (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE) , A, LE 9 AOUT 1974, CONCEDE

Karl A..., à Mme Jocelyne T..., à M. Jean-Pierre Clovis N..., à M. Jacques D..., à M. Georges L..., à M. Christian XE..., à M. José XO..., à Mme Marie-Georges XI..., à M. Alex XF..., à M.

Karl B...représentant des héritiers C..., dans laquelle M. X... dit avoir fait une demande d'achat à M.

Karl X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (23e Chambre, Section B), au profit du syndicat des copropriétaires du ..., pris en la personne de son

Les 12 et 13 janvier 1993, celui-ci entendit comme témoins Abdulmenaf Kabul, Süleyman Ertak, Yusuf Ertak et Abdullah Ertur.

N° RG 26/00009 - N° Portalis 4XYA-V-B7K-KAL du 26/01/2026 ------------------------ COUR D'APPEL DE SAINT DENIS DE LA REUNION CHAMBRE D'APPEL DE [Localité 1] Chambre des étrangers O R D O N

1 of the Convention unless such a defective application is supplemented by written authority without significant delay and a reasonable explanation for any delay is provided (see, mutatis mutandis , Kaur

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 7 mai 2013 la société Lixxbail a conclu avec la société S-Kal Records, représentée par son gérant M. Z...

Karl Sekanina, ressortissant autrichien, qui s'est plaint de ce que les autorités judiciaires autrichiennes avaient méconnu la présomption d'innocence du fait qu'elles avaient refusé de l'indemniser pour

the report drawn up on 18 October 1995 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 29 April 1992 by Mr Karl

DÉFENDERESSE à la requête SAS Emballages Hocq agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège 678 rue de Faulx 59274 Marquillies représentée par Me Karl

2015)36 Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme Cinq affaires contre Royaume-Uni   Requête n o Affaire Date de la décision 15879/10 Jonathon DARBY 10/06/2014 30307/10 Karl

d'inscription au répertoire général : 06 / 20324 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Mai 2006 du Tribunal de Grande Instance de PARIS (1ère ch 1ère section)-RG no 04 / 18694 APPELANT Monsieur Karl

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 29 mai 2013), statuant en référé, que la société Holding Kauffer

Kauser Ali X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 décembre 1996,