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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
6a0c6a25cdc6046d473155a2
28 avril 2026
28 avril 2026
l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions à l'encontre de la société HELLIO SOLUTIONS ; Renvoyer la société [C] [M] à mieux se pourvoir ; Condamner la société [C] [M] à verser à la société HELLIO
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024226845
16 juin 2011
16 juin 2011
ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SARL HELIO RESTAURANTS qui a exercé jusqu'en 2000 une activité de restauration au Centre Hélio Marin à Vendays Montalivet (Gironde) avant
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6e
5 juillet 2006
5 juillet 2006
Mademoiselle Hézia X... Y... forma appel de ce jugement. POSITION DES PARTIES * MADEMOISELLE HÉZIA A...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300536
15 mai 2013
15 mai 2013
l'encontre de la société BEGP, l'arrêt retient que le second expert indique que le premier expert avait prévu des travaux insuffisants pour mettre fin aux désordres, que l'impossibilité pour la SCI Hélios
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f950c0de0ebe408dac8410
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ROUSSEAU, Première Vice-Présidente,assistée de C.
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867cc
13 novembre 2003
13 novembre 2003
ETS HELLIO S.A. SOFIQUEM C/ Mme Geneviève X... épouse LE Y...
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2101777_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
lors du blocage momentané de l'arbre d'hélice provoqués par la chaîne du corps-mort ; - l'expert a constaté à Frontignan que le chenal d'entrée est rétréci en rive gauche par la présence d'embarcation
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2606117_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
D..., représentés par Me L’Hélias, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution
Source officielleOQTF 6 semaines - 7ème chambre
DTA_2209484_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me L'Helias, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2022 par lequel le préfet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2411551_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
B..., représentée par Me L'Helias, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 juillet 2024 par lequel préfet de la Mayenne lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e28
1 décembre 2011
1 décembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 528 Rôle N° 10/13041 SCI HELIOS C/ SARL SOCIETE D'EXPLOITATION IMMOBILIERE BOYER
Source officielle4ème Chambre
DTA_2418115_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b2b553798000884747f
8 janvier 2024
8 janvier 2024
HELIOS B C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884eb
13 avril 2006
13 avril 2006
Appel de ce jugement a été interjeté le 23 février 2006 par la société Hélios et, à la demande des parties, l'affaire a été fixée par priorité à l'audience du 16 mars 2006.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971e97ecdc6046d47381462
21 janvier 2026
21 janvier 2026
; Condamne la société [Localité 11] les balcons d'Hélios aux dépens ; Condamne la société [Localité 11] les balcons d'Hélios à payer à la société RATP habitat la somme de 1 000 euros au titre de l'article
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000042612689
3 décembre 2020
3 décembre 2020
La société Hélios Bay a ainsi bénéficié d'une aide financière de 21,7 millions de francs CFP.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502005_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Helio Finance Réunion et Mme B...
Source officielle8e Chambre A
6162e0771120e9a89a34a5d9
21 juin 2012
21 juin 2012
[Adresse 10] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Gilles OBADIA, avocat au barreau de PARIS, et Me Marie-Hélène EYRAUD, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre
67ec3edbdd062d9f810e495d
1 avril 2025
1 avril 2025
HELIOS [O] sollicite la condamnation de la S.A.S.U.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1910398_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
B A, représenté par Me l'Hélias, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2019 par lequel le préfet de la Mayenne a déclaré irrecevable sa demande de titre de séjour au titre de la réunification
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