Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que, le 28 avril 1982 Michel de Z... de A... qui dressait un cheval appartenant à M.

Michel Y... devant la cour ; AUX MOTIFS QU'il y a lieu de condamner M.

D’autre part, aux termes de l’article 1er de l’arrêté du 1er août 2023 du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des

D’autre part, aux termes de l’article 1er de l’arrêté du 1er août 2023 du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des

Michel Y... en qualité de seul curateur de Mme Lucienne X...

Michel X..., demeurant à Faaa, ... ; l'association et M.

Michel FUCHS, président de l'audience,M.

Michel FUCHS, président de l'audience, M.

Michel FUCHS, président de l'audience, Mme Jocelyne DANJOUX et M.

Michel FUCHS, président de l'audience, Mme Jocelyne DANJOUX et M.

Jean-Michel I et M.

Michel K, demeurant ... ; Mme L et M.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

Vu 1°), sous le n° 248088, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 juin et 24 octobre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Michelie X,

Met hors de cause M.

, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [D] [L], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président

, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 13 octobre 2022, a rendu l'ordonnance suivante :

, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Net'Clean, ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par

[U] Requête n° : 317/24 Ordonnance n° : 90597 du 6 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Bacchus, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 janvier 2002), que les cliniques Kennedy, sise à Montélimar et Saint-Michel