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B..., occupait les fonctions de responsable motos; alors, encore, qu'ayant constaté que le contrat de travail du salarié, engagé par la société Mynimot's à compter du 6 mars 1990, avait été transféré à

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[B] avait commis une faute justifiant la suppression totale de son droit à indemnisation, que le procès-verbal indique que "pour une raison indéterminée, il semble que la moto soit venue percuter la voiture

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William X..., qui circulait en moto avenue [...], à Marseille, en empruntant la voie de bus, a heurté Annie Z..., âgée de 73 ans, qui finissait de traverser, cette dernière décédant quelques jours plus

8ème, à l'intersection de la [Adresse 18] mettant en cause : - un véhicule Peugeot 307 conduit par Mme [V] épouse [J], assuré auprès de la société AXA FRANCE IARD qui tournait à gauche ; - et une moto

K... a été engagé par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin le 16 octobre 1978, en qualité de confectionneur moto-VL-PL, occupant en dernier lieu les fonctions de conducteur installation

X... de Moro Giafferi, ès qualités de mandataire liquidateur des biens de la société à responsabilité limitée Socoreb, domicilié ..., 3 / de la société Résidence de Crucetta, société civile immobilière

B..., affilié à la Caisse autonome de la sécurité sociale de la SNCF, circulant à moto, est entré en collision avec le véhicule de M.

[K], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Toyota motor manufacturing France, après débats en l'audience publique du 17 mai 2023 où étaient présents M.

B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Mopo-Kobanda renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Mopo-Kobanda, avocat de M.

#General Motors Continental NV mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Sag 26-75.

#Ford Motor Company vastaan Euroopan unionin teollisoikeuksien virasto.#Asia T-91/99.

Ba a acquis la moto cross un mois ou deux avant l'accident, avec ses économies et qu'il l'a payée en liquide ; que cette moto cross s'est révélée avoir été volée entre le 14 et le 16 janvier 2008 à Monsieur

Cédric X..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Coutard moto week end, contre l'arrêt rendu le 13 avril 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige