d'archéologie ; b) Deux membres choisis, sur proposition du directeur général des patrimoines et de l'architecture, au sein du corps des conservateurs du patrimoine ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, affectés dans un musée

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

Arrêté du 3 novembre 1958 portant tableau indicatif des emplois communaux

: X : : Agent d'enquête principal : X : X : X : : Agent d'enquête : X : X : X : : Appariteur enquêteur : X : X : X : -------------------------------------------------------------- Nota : Les emplois des laboratoires d'analyses médicales, des musées

Article PE 1

—

Bibliothèques et archives, centres de documentation, musées publics ou privés : 100 Par déclaration écrite du chef d'établissement.

Article Annexe I

—

, de sécurité et des conditions de travail placé auprès de chaque directeur régional des affaires culturelles mentionné ci-après : -mobilier national ; Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des musées

Article 1

—

Comité interministériel des musées des deux guerres mondiales. Commission de réflexion sur les cérémonies des guerres et conflits contemporains. Comité du souvenir et des manifestations nationales.

Article Annexe III

—

Grade d'assistant spécialisé de classe normale et de classe supérieure du corps des assistants spécialisés des bibliothèques et des musées d'administrations parisiennes.

LEGIARTI000029677434

—

travaux sur des archives classées comme archives historiques Articles L. 212-25 et R. 212-84 4 mois Approbation d'un projet scientifique et culturel, d'un programme de conservation et de présentation des collections et d'un programme architectural d'un musée

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 56

Code de la propriété intellectuelle

destinés à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés, effectués par des bibliothèques accessibles au public, par des musées

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

droit de reproduction par reprographie ; b) Les bases de données des agences de presse et des agences photographiques et d'illustration ; 4° Pour les écrits non publiés faisant partie des collections des bibliothèques accessibles au public, des musées

Article Annexe

—

gestion des services d'archives ; Organisation d'un service de régie : rôle et fonction d'un régisseur d'oeuvre au sein d'un établissement culturel ; Les organismes de documentation et d'information culturels et scientifiques : archives, bibliothèques, musées

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 53

Code général des collectivités territoriales

Mission : culture 175 Programme : patrimoines. 175-01 Action : patrimoine monumental et archéologique. 175-02 Action : architecture. 175-03 Action : patrimoine des musées de France. 175-04 Action : patrimoine archivistique et célébrations nationales.

Article ANNEXE

—

Instaurer les droits d'entrée dans les bibliothèques, musées et monuments de l'Institut ouverts au public ; 10.

Article Annexe

—

conseil d'administration Etablissement public de la Cité des sciences et de l'industrie Président du conseil d'administration Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes Directeur général Etablissement public du musée

LEGIARTI000049821356

—

, insertion professionnelle, salaires Enquête sur l'emploi en continu Annuelle INSEE Emploi, insertion professionnelle, salaires Enquête sur l'insertion à six mois de sortants d'un contrat de professionnalisation Annuelle DARES Projet MUSE

Article R312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 85

Code de la sécurité intérieure

moyens de protection contre le vol ou les intrusions et sur les modalités de conservation du matériel, avec l'avis du préfet du département concerné, s'il diffère de celui du préfet délivrant l'autorisation ; b) Pour les demandeurs autres que les musées

Article ANNEXE

—

Ile-de-France 75 Paris Hôtel de Massa. 75 Paris Hôtel Renan-Scheffer Psichari, musée de la vie romantique. 75 Paris Porte Saint-Denis. 75 Paris Porte Saint-Martin. 77 Jossigny, Serris Château de Jossigny. 77 Provins Partie

Article 1

—

socio-éducatifs du département de Paris ; Secrétaires médicaux et sociaux du département de Paris, spécialité "assistant dentaire" ; Techniciens supérieurs principaux d'administrations parisiennes ; Assistants spécialisés des bibliothèques et des musées

Article 1

—

spécialiste dans le domaine du contrôle de gestion ; – spécialiste en technique comptable et financière ; – spécialiste en rémunération des militaires ; – expert du domaine public maritime ; – journaliste ; – documentaliste ; – archiviste ; – conservateur de musée

Article Annexe

—

bureaux, locaux administratifs, immeubles d'habitation ; -hôpitaux et cliniques, établissements médico-sociaux, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ; -magasins, hypermarchés ; -locaux industriels ; -salles de sport, musées

Article Annexe 2

—

la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire (annexe I) Demande de suppression définitive d'un ou plusieurs véhicules du registre d'immatriculation (destruction, utilisation de pièces détachées, mise au musée

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