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3 527 résultats pour « Nicolas George »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720cecd580146773ee88a

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M. de Saint-Blancard, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Nicolas

Source officielle

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69db1452cdc6046d47f1b2d7

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

avocat au barreau de Paris, substitué par Me Jérôme DEREUX, de la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas

Source officielle
CC

civ1

613720cecd580146773ee874

Cassation

2 février 1988

2 février 1988

(Côte-d'Or), 4°/ Madame Nicole D..., demeurant ...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452879.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Nicolas Polge, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat du centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges.

Source officielle
CC

soc

613722eccd5801467740348b

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

..., en rectification de l'arrêt 1864 D, rendu par la Chambre sociale le 6 mai 1997, rejetant le pourvoi formé par la société Agence Etoile Georges V, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923ca

Appel

3 février 2015

3 février 2015

Nicolas B... Thierry C... Jean-Luc D... David E... Philippe F... Georges Manuel G... Eric H... Laurent I... Laurent J... Jean-Marc K...

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Georges Braque, 87100 Limoges, 26 / Mme Yolande Dardanne, demeurant 80, rue de la Vialoube, 87000 Limoges

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0fefaccdc6046d4788f57d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SCI NICOLE 7, concernant le payement d'honoraires.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Georges AD..., demeurant ... à La Tour du Pin (Isère), 123°) M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0522DEC000001911

Admin. suprême

22 mai 2012

22 mai 2012

the United Kingdom The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 22   May 2012 as a Chamber composed of:   Lech Garlicki, President,   David Thór Björgvinsson,   Nicolas

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f8d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Georges A..., demeurant ..., 6 / de M. Alex B..., demeurant ..., 7 / de M. Michel C..., demeurant ..., 8 / de M. Fabien D..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372340cd58014677407641

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Georges XS..., demeurant ..., 63 / de M. Jean XT..., demeurant ..., 64 / de M. Edgard XU..., demeurant YI... Hélène, Fourchon, 13200 Arles, 65 / de M.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db217acdc6046d47f2f549

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

LAINΙÉ Juges : Monsieur Marc-Olivier CAFFIER Monsieur Hervé LEBOYER Greffier lors des débats : Monsieur Georges CLERC Débats : à l'audience publique du 8 décembre 2025 Jugement : en premier ressort

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300359

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

Crauser dénommé Resthôtel ; qu'il est précisé que l'acquéreur a parfaite connaissance qu'à ce jour du 4 août 2008, le mobilier de la société Nicobar, dernier occupant des locaux dont s'agit représenté

Source officielle
CC

cr

613725cccd58014677420996

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NICOL

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CA

3ème chambre

63c8ef66dc5b777c909931c3

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

sous l'enseigne «'La Cabane de M Georges ».

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259692

Admin. suprême

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Georges Z, demeurant ..., Mme Michèle AR, demeurant ..., M. Henri BA, demeurant ..., M. Marc Y, demeurant ..., Mme Armelle Y, demeurant ..., M. R AQ, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425dc9

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

Z... et A...) et deux sur la voie de gauche (Nicolas B... et Hervé C...) ont pu distinctement apercevoir, alors qu'ils parvenaient à hauteur et/ou à proximité des véhicules accidentés, à droite dans le

Source officielle
CC

cr

à critiquer la prévention dirigéec/Georges X

6137253fcd5801467741c2d4

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Georges, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-ETIENNE, en date du 6 octobre 1992, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 4 amendes de

Source officielle
CC

civ3

6137211dcd580146773f1183

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Nicolas X..., époux de A...

Source officielle