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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6162c83cb820aa60963d8552
30 octobre 2012
[N] [Z], fils de l'intimée, (aux termes de laquelle celui-ci indique qu'il a utilisé depuis 1987 les terrains de sa mère et de son oncle pour les besoins de son élevage de poneys en les faisant ensemencer
Cour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b985
13 novembre 2007
D'AMENAGEMENTS FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - "SAFER" agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, Route de la Durance - Quartier des Ponches
6253cbaebd3db21cbdd8dfe9
22 mars 2011
faire pour leur entretien et usage ; Que les consorts X...versent aux débats un constat d'huissier de maître D..., en date du 30 janvier 2009 qui relève sur la parcelle no 104 la présence de cinq poneys
6253cd4cbd3db21cbdd92dbc
21 janvier 2016
S'agissant des facultés de remboursement de Madame B..., il résulte des propres écritures des requérants que l'intimée " dispose de ressources, ayant notamment un poney, animal qui coûte cher en entretien
civ3
édures en recouvrement de charges de copropriété diligentéesc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2009:C300272
24 février 2009
des copropriétaires du 23 rue Louis Pouey, dit Défense 2000, à Puteaux, à payer à la société cabinet Lamy la somme de 2 500 euros ; rejette la demande du syndicat des copropriétaires du 23 rue Louis Poney
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100321
19 mars 2009
sous seing privé dit « contrat de prêt entreprises » souscrit le 6 décembre 1985 par Monsieur Y... et un acte notarié du 18 janvier suivant portant vente par Monsieur Z... à Monsieur Y... d'un fonds de poney
3ème chambre
DTA_2004278_20230106
6 janvier 2023
représenter un spectacle artistique de 2 heures, avec 12 numéros mettant en scène des jongleurs, acrobates, antipodistes, clowns dont 3 numéros présentant au public des animaux domestiques (chevaux, poneys
DTA_2102856_20231024
24 octobre 2023
C a déposé, le 20 mai 2021, une déclaration préalable en vue de la pose d'une clôture et de deux portails sur un terrain situé au lieu-dit " La Ponche Sud " sur le territoire de la commune de Nîmes.
1ère chambre
DTA_2102499_20240510
10 mai 2024
Mme A B exerce une activité de balades à vache et à poney qui l'amène à emprunter quotidiennement un sentier de grande randonnée situé sur la parcelle cadastrée section ZC n° 91 sur le territoire de la
Pôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbda
11 octobre 2024
véhicules entre la rue et l'entrée de l'hôtel prévu en revêtement souple sur toute sa largeur sera remplacé par un revêtement en pierre comprenant une bande centrale de 95 cm de large en pierre foncée, poncée
Chbre Sociale Prud'Hommes
644b6375c51457d0f882dc1f
27 avril 2023
Elle précisait en outre que son travail nécessitait le port de masques FFP3 pour les particules fines notamment pour la ponce contenant du quartz, et elle constatait qu'il n'y avait aucun équipement de
Chambre Sociale
61625c91d64a6b1f514876fa
7 novembre 2013
[R] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Comparante et assistée par Me Thierry BILLET, avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Gilberte PONY
Chambre des référés
69dd3b38cdc6046d471f3b64
9 avril 2026
Il relève que la mention relative à la prise en charge par moitié des frais nécessaires au nettoyage des box occupés par les moutons et les poneys ne figure ni dans l'assignation, ni dans le procès-verbal
Chambre sociale
65bb4b341712fc000885eace
24 janvier 2024
règles de préparation du chantier et qu'il n'a pas respecté sa mission de moniteur d'atelier de transmission d'un savoir technique aux travailleurs en situation de handicap, en laissant l'un d'eux poncer
POLE CIVIL - Fil 9
69d6d7a3cdc6046d47931172
3 avril 2026
Il met en avant de multiples zones en relief autour des huisseries intérieures et des traces de ponçage ou de rebouchages non poncées.
6253ca52bd3db21cbdd8aacb
21 avril 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Madame Gilberte PONY Conseiller :Monsieur Thierry LAMARCHE Qui en ont
5ème Chambre
DTA_2101364_20240409
9 avril 2024
entendus au cours de l'audience publique du 19 mars 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2003670_20230531
31 mai 2023
Patrick Soli, rapporteur public, - et les observations de Me Poncer, représentant le CHU de Nice. Considérant ce qui suit ; 1.
DTA_2003402_20221227
27 décembre 2022
C, et de Me Poncer, représentant le CHU de Nice. 1. M. A C, né le 24 août 1949, âgé de 66 ans au moment des faits, a présenté un décollement de la rétine de l'œil droit le 8 août 2015.
DTA_2100800_20230531
Patrick Soli, rapporteur public, - et les observations de Me Poncer, représentant le centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël. Considérant ce qui suit ; 1.
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