travaux visés dans le bordereau de finition et qui comprenait en réalité : des prestations non comprises dans le marché initial (nettoyage général de l’escalier : 890 euros HT, nettoyage général de la dalle

Les lames de parquet sont prévues d'être collées en plein sur la dalle béton.

sanitaire, tel que techniquement défini habituellement, est d'une hauteur comprise entre 20 et 60 cm et sert à isoler, en réservant un volume d'air et en traitant les ponts thermiques, la dalle

Considérant ce qui suit : Les requêtes nos 2302616 et 2411375 présentent à juger des questions similaires et ont fait l’objet d’une instruction commune.

décomposition, s'il s'agit de prix forfaitaires, cette décomposition ne comprenant aucun prix d'unité nouveau dans le cas d'un prix forfaitaire pour lequel les changements présents ne portent que sur les quantités

L'assemblée générale des copropriétaires du 27 juin 2019 a voté une résolution n° 8, intitulée : Fléchissement de la dalle béton à l'extrémité « Est » de la toiture terrasse des garages.

société 4ID des agents des douanes, toujours présents dans les locaux de la société, ont indiqué à la gérante de la société, Mme X..., qu'ils souhaitaient l'entendre et lui ont posé soixante-huit questions

document contractuel, les travaux de terrassement comportaient la modification des hauteurs de la digue conformément au nouveau dimensionnement hydraulique, la réalisation d'un déversoir, la reprise d'une dalle

Un nombre important de fourreaux n’est pas fixé, ainsi que des supports de canalisation en parpaing ; - La poutre béton du garage est partiellement coupée par une pièce en bois de la charpente ; - La dalle

À tout le moins par conséquent cette question peut être soumise au nouvel expert, comme l'a fait le tribunal.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le bénéficiaire d'une promesse de vente, s'appliquant à un terrain situé à Vallauris et portant un ancien ouvrage militaire, a s

Il n'a à cette occasion pas réservé la question de la prise en charge financière de tels travaux.

Il n'a à cette occasion pas réservé la question de la prise en charge financière de tels travaux.

Il n'a à cette occasion pas réservé la question de la prise en charge financière de tels travaux.

Le 4 juillet 2024, la société [I] [G] [J] émet une facture pour fourniture de dalles et pavés de 14 998,80 €.

décomposition, s'il s'agit de prix forfaitaires, cette décomposition ne comprenant aucun prix d'unité nouveau dans le cas d'un prix forfaitaire pour lequel les changements présents ne portent que sur les quantités

The applicant had been both an employee and a service user of the institution in question and invokes Articles 8 and 13 of the Convention. 2.

J'ai refusé que le manitou rentre dans le bâtiment en cause parce que je ne savais pas si la dalle allait soutenir le poids de la machine. Il a donc été décidé par moi-même, M.