[W] [C] des chefs de violences, agressions sexuelles, aggravées, et contravention de violences. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M. Brugère, conseiller, et les conclusions de M.

André X... coupable d'agressions sexuelles aggravées à l'encontre de Y... A... et Z...

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 9 janvier 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis et

aggravés, tentatives d'agressions sexuelles aggravées, atteintes sexuelles aggravées et corruption de mineur ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des

Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1999, qui, pour agressions sexuelles

T... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel pour harcèlement sexuel. 5.

Pour déclarer le prévenu coupable d'agression sexuelle aggravée, l'arrêt attaqué énonce que la mère de E...

Béchir, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et 5

. ; " aux motifs que, dans son ordonnance de transmission de pièces au procureur général, le juge d'instruction de Bobigny :- disait n'y avoir lieu à suivre des chefs des délits d'agressions sexuelles

âgée de quinze ans, l'ont été par violence, contrainte ou surprise; qu'il est en effet constant dans les différentes déclarations de la jeune fille que celle-ci n'a jamais consenti aux relations sexuelles

de la condamnation au fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur

Y. a eu avec lui un rapport sexuel consenti ; qu en effet, l information et les débats, et particulièrement les premières déclarations des quatre garçons mis en cause par la jeune G., à savoir B.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, les a condamnés chacun à 5 ans d'emprisonnement

A..., de viols sur la personne de Maguette B..., de viols sur la personne d'Ibrahima C..., mineur âgé de moins de quinze ans, et de tentative de viol et agressions sexuelles sur la personne d'Ibrahima

X... ait participé, comme auteur, aux faits de viol ou d'agression sexuelle dénoncés par Hanna Y... ; qu'à la lecture des pièces de procédure, il apparaît : - qu'Hanna D...

qui a constaté que les deux médecins avaient jugé normale la radiographie de la main de l'enfant dont l'augmentation de volume était visible, ne pouvait déclarer ces fautes sans relation avec les séquelles

Jean-Paul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 13 mars 1998, qui a ordonné son renvoi devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de viols et agressions sexuelles

affection ne saurait être prise en compte à la fois pour l'attribution d'une pension d'invalidité et pour l'attribution d'une rente d'accident du travail ; qu'en l'espèce, il est constant que les séquelles

Abdelhak, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7e chambre, en date du 17 octobre 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 31 mars 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, un an d'interdiction