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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80a
5 février 2008
5 février 2008
Serge BERTHET, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre Cab1
697b6cdbcdc6046d471e500d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A l'audience Publique du 23 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e70
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Serge BERTHET, Conseiller, M. Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c0a
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique Y..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b805
11 mars 2008
11 mars 2008
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db61
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 05 Octobre 2010, où l'affaire a été mise
Source officielle1ère chambre civile B
60363284fc1d5f94ca4f0471
1 décembre 2015
1 décembre 2015
en 1978 portait bien sur la partie du chemin de [Adresse 1] en litige ainsi qu'il ressort sur le plan du positionnement de la canalisation à la perpendiculaire de la rue [Adresse 2], entre les rues Berthelot
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616355d5bf1fa7f870d29ffd
16 février 2011
16 février 2011
de la sté GROUPE VIRGIN DISQUES (nom commercial : VIRGIN FRANCE) Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par la SCP FANET - SERRA
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac75
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, DÉBATS : à l' audience publique du 23 Octobre 2007, où l' affaire a été mise
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ba
8 juin 2010
8 juin 2010
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 06 Avril 2010, où l'affaire a été mise en délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3bb
29 juin 2010
29 juin 2010
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 04 Mai 2010, où l'affaire a été mise en
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6352369d8c924eadffcc4744
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Catherine Bolteau-Serre, président de chambre Sophie Tuffreau, conseiller Jean-Francois Le Pouliquen, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0fa
27 mai 2008
27 mai 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier lors des débats et du prononcé de la décision, DÉBATS : à l' audience publique du 25 Mars 2008, où l' affaire a été mise en
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e01
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER :Mme Véronique X..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.DÉBATS :à l'audience publique du 13 Juin 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 03
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a4
3 juin 2008
3 juin 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre Cab3
68ff2e8d7e08341cb4977a87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Compte tenu des sténoses serrées des deux rénales, le Docteur [G] décidait le 19 janvier 2016 de traiter l’artère rénale par la pose d’endoprothèse rénale gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89775
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Madame Mireille DERNAT, Premier Greffier lors des débats, et Mme Véronique VILLALBA, Greffier lors du prononcé, DÉBATS : à l'audience publique du 22 Mai
Source officielleSociale D salle 1
63a4028c3f67e905df3d293e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[J] [C] [N] bernard [D] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Barbara BERTHET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d61
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b49
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Portalis 5L7-V-B7E-CCIWJ Décision déférée : Décision de l'Autorité de régulation des transports no 2020-044 en date du 30 Juillet 2020 Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT
Source officiellePage 22 sur 23