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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
60794d0b9ba5988459c47e93
12 juin 2002
X..., depuis lors en liquidation judiciaire, qui a sous-traité la réalisation des tapis d'enrobés à la société Cochery Bourdin Chaussée ; que la société ETP 33 a délégué le maître de l'ouvrage dans le
1ère chambre
DTA_1900336_20250228
28 février 2025
Aux termes du BPU du marché, le prix 53108.01V " Tapis anti-Affouillement béton " " rémunère au mètre carré le tapis anti-affouillement béton posé ne mer.
61372393cd5801467740b8e0
19 juillet 2000
de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Constructions métalliques proprianaises, domicilié ..., 4 / de la société Ditta Niola E Piga, société en nom collectif, dont le siège est via Tampio
5 SS
CETAT:CETATEXT000007733157
23 décembre 1987
Edouard X..., demeurant à Galinat, Tamniers, Les Eyzies de Taynac 24620 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 6 octobre 1983 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10079
2 février 2017
] [M], chef d'équipe et supérieur direct de Mme [D] pour le poste de nuit du 6 au 7 janvier que, ce soir là, alors que Mme [D] s'était déjà plainte en gesticulant et en criant parce que le tapis
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2510935_20251210
10 décembre 2025
A ce stade, les candidats ne sont plus tenus de proposer une offre répondant à la solution de base (combiwall avec tapis anti-affouillement ». / Les candidats devront obligatoirement présenter une offre
6079b0b79ba5988459c4fb12
23 janvier 1980
LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE KELLER, RESSORTISSANT ALLEMAND QUI EXPLOITE EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE UNE ACTIVITE DE VENTE ET DE POSE DE REVETEMENTS DE SOL, TAPIS
6079b0c29ba5988459c4fff7
29 janvier 1981
EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE BENOIT ET PARTENSKY, QUI, APRES AVOIR OCCUPE LES POSTES, L'UN DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, L'AUTRE DE DIRECTEUR COMMERCIAL DE LA SOCIETE ANONYME TAPIS
6137215acd580146773f30f4
22 novembre 1990
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Central Automobile de Lorraine, société anonyme, dont le siège social est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), rue du Tapis
6 SS
CETAT:CETATEXT000008111958
11 mars 2002
Vu la requête, enregistrée le 31 mars 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatna X..., demeurant face à la coopérative artisanale des tapis à Chichaoua (Maroc) ; Mme
61372285cd580146773fdf6c
3 octobre 1995
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La Société industrielle Thiers (SIT), dont le siège est ... à Saint-Quentin (Aisne), 2 / La Société d'enduction et de tapis
61372229cd580146773fabd6
10 mai 1994
après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'une clause du règlement de copropriété classait parmi les parties communes le tapis
cr
6079a8bd9ba5988459c4ebc7
2 février 1971
LA DELIVRANCE D'UNE FACTURE S'IMPOSAIT QUELLES QUE SOIENT LES MODALITES DE L'OPERATION ; ALORS, D'UNE PART, QUE LA COUR D'APPEL NE POUVAIT, SANS ETUDIER LES CONDITIONS PARTICULIERES DU MARCHE DES TAPIS
6079a8649ba5988459c4d10b
27 novembre 1990
233-3 et R. 233-47 du Code du travail ; que, pour justifier son comportement, il a expliqué que les revues, après avoir quitté le stacker et avant de passer dans la machine suivante où les conduit un tapis
Procédures Collectives
69ae03e2cdc6046d47fbc82f
8 juillet 2025
date du 04/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl MALISENDE [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] Activité : La vente de rideaux et de stores sur mesure, ainsi que la vente de papier peint, tapis
.
69b75623cdc6046d47ce529e
9 avril 2025
jugement rendu par ce Tribunal le 10 avril 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS ART CONCEPT SERVICES - exerçant une activité de Nettoyage, rénovation de tissus, cuirs, tapis
CTX PROTECTION SOCIALE
6704242d8d5cd4a875909213
7 octobre 2024
que Mme [U] , ouvrière qualifiée, a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 2018 dans les circonstances suivantes : en recyclant des bacs de gnocchis dans le frigo semi-fini sur l'élévateur tapis
1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491748.20250606
6 juin 2025
construire un immeuble de dix logements comprenant un parking de neuf places en sous-sol, après démolition d'une maison individuelle, de boxes et de constructions annexes sur un terrain situé 45, rue du Tapis
613722cbcd58014677401879
17 décembre 1996
clauses techniques particulières relatif aux travaux de voirie et réseaux divers de la deuxième tranche, signé par les parties, prévoyant pour la structure des chaussées et places de stationnement un tapis
9e Chambre B
60358d52a8845fb21a0151a1
1 avril 2016
Durant votre conversation, plus précisément entre 11h45 et 11h48, vous ne regardiez par votre écran et étiez dos au tapis, assise face à lui.
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