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2 305 résultats pour « Tampier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794d0b9ba5988459c47e93

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

X..., depuis lors en liquidation judiciaire, qui a sous-traité la réalisation des tapis d'enrobés à la société Cochery Bourdin Chaussée ; que la société ETP 33 a délégué le maître de l'ouvrage dans le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900336_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Aux termes du BPU du marché, le prix 53108.01V " Tapis anti-Affouillement béton " " rémunère au mètre carré le tapis anti-affouillement béton posé ne mer.

Source officielle
CC

civ3

61372393cd5801467740b8e0

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Constructions métalliques proprianaises, domicilié ..., 4 / de la société Ditta Niola E Piga, société en nom collectif, dont le siège est via Tampio

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007733157

Admin. suprême

23 décembre 1987

23 décembre 1987

Edouard X..., demeurant à Galinat, Tamniers, Les Eyzies de Taynac 24620 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 6 octobre 1983 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10079

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

] [M], chef d'équipe et supérieur direct de Mme [D] pour le poste de nuit du 6 au 7 janvier que, ce soir là, alors que Mme [D] s'était déjà plainte en gesticulant et en criant parce que le tapis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2510935_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

A ce stade, les candidats ne sont plus tenus de proposer une offre répondant à la solution de base (combiwall avec tapis anti-affouillement ». / Les candidats devront obligatoirement présenter une offre

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fb12

Cassation

23 janvier 1980

23 janvier 1980

LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE KELLER, RESSORTISSANT ALLEMAND QUI EXPLOITE EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE UNE ACTIVITE DE VENTE ET DE POSE DE REVETEMENTS DE SOL, TAPIS

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c4fff7

Cassation

29 janvier 1981

29 janvier 1981

EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE BENOIT ET PARTENSKY, QUI, APRES AVOIR OCCUPE LES POSTES, L'UN DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, L'AUTRE DE DIRECTEUR COMMERCIAL DE LA SOCIETE ANONYME TAPIS

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30f4

Cassation

22 novembre 1990

22 novembre 1990

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Central Automobile de Lorraine, société anonyme, dont le siège social est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), rue du Tapis

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008111958

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Vu la requête, enregistrée le 31 mars 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatna X..., demeurant face à la coopérative artisanale des tapis à Chichaoua (Maroc) ; Mme

Source officielle
CC

soc

61372285cd580146773fdf6c

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La Société industrielle Thiers (SIT), dont le siège est ... à Saint-Quentin (Aisne), 2 / La Société d'enduction et de tapis

Source officielle
CC

civ3

61372229cd580146773fabd6

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'une clause du règlement de copropriété classait parmi les parties communes le tapis

Source officielle
CC

cr

6079a8bd9ba5988459c4ebc7

Cassation

2 février 1971

2 février 1971

LA DELIVRANCE D'UNE FACTURE S'IMPOSAIT QUELLES QUE SOIENT LES MODALITES DE L'OPERATION ; ALORS, D'UNE PART, QUE LA COUR D'APPEL NE POUVAIT, SANS ETUDIER LES CONDITIONS PARTICULIERES DU MARCHE DES TAPIS

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d10b

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

233-3 et R. 233-47 du Code du travail ; que, pour justifier son comportement, il a expliqué que les revues, après avoir quitté le stacker et avant de passer dans la machine suivante où les conduit un tapis

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae03e2cdc6046d47fbc82f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

date du 04/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl MALISENDE [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] Activité : La vente de rideaux et de stores sur mesure, ainsi que la vente de papier peint, tapis

Source officielle
TCOM

.

69b75623cdc6046d47ce529e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

jugement rendu par ce Tribunal le 10 avril 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS ART CONCEPT SERVICES - exerçant une activité de Nettoyage, rénovation de tissus, cuirs, tapis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242d8d5cd4a875909213

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

que Mme [U] , ouvrière qualifiée, a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 2018 dans les circonstances suivantes : en recyclant des bacs de gnocchis dans le frigo semi-fini sur l'élévateur tapis

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491748.20250606

Admin. suprême

6 juin 2025

6 juin 2025

construire un immeuble de dix logements comprenant un parking de neuf places en sous-sol, après démolition d'une maison individuelle, de boxes et de constructions annexes sur un terrain situé 45, rue du Tapis

Source officielle
CC

civ3

613722cbcd58014677401879

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

clauses techniques particulières relatif aux travaux de voirie et réseaux divers de la deuxième tranche, signé par les parties, prévoyant pour la structure des chaussées et places de stationnement un tapis

Source officielle
CA

9e Chambre B

60358d52a8845fb21a0151a1

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

Durant votre conversation, plus précisément entre 11h45 et 11h48, vous ne regardiez par votre écran et étiez dos au tapis, assise face à lui.

Source officielle

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