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5 968 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720d1cd580146773eea94

Cassation

1 mars 1988

1 mars 1988

. ; 4°)- Monsieur Thierry C..., demeurant à Paris (16ème), ... ; agissant en qualité d'héritiers de Madame Jacqueline Y... épouse de Monsieur Joseph C..., décédée le 21 décembre 1984 ; en cassation d'un

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200668_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault en vertu d'une délégation qui lui a été consentie par arrêté du préfet de l'Hérault n° 2021-I-809 du 19 juillet 2021, régulièrement publié

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f3760

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Thierry, rapporteur, MM. A..., C..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008038583

Admin. suprême

8 décembre 2000

8 décembre 2000

Thierry Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895e0

Appel

29 juin 2007

29 juin 2007

PUTEAUX représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués associés près la Cour d'appel de Versailles, assistée de Me PAYRAU-SORBA, avocat au barreau de Paris DEFENDERESSE Nous, Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c324

Appel

26 août 2008

26 août 2008

Saint-Denis de la Réunion, désigné par ordonnance no 2008 / 82 du 21 juillet 2008 du Premier Président Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08 / 1330 ENTRE Thierry

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b90e

Cassation

4 août 1988

4 août 1988

Thierry, André- contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 28 avril 1988, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE sous l'accusation de tentatives

Source officielle
CC

civ1

61372110cd580146773f0b34

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Thierry, rapporteur, MM. Y... Bernard, Viennois, Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f1330

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Thierry, rapporteur, MM. Z... Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme A..., M.

Source officielle
CC

civ3

61372136cd580146773f1e82

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372283cd580146773fde5b

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Thierry, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b0be

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

cr

613726abcd580146774278af

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 6 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00372

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Thierry X..., destinataire de cet envoi postal (pièce n°6).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Monsieur Thierry Roger X... Monsieur David X... c / S. A.

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200e5

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Z... à la société Manu-Outils lui demandant de retirer la photographie litigieuse; qu'il a au demeurant reconnu avoir contacté Thierry Z... en vue d'un arrangement amiable; que l'infraction poursuivie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a979

Appel

14 février 2008

14 février 2008

CHAMBRE SOCIALE-SECTION B Prud'hommes No de Rôle : 04 / 00345 BFL / FC SA AXA FRANCE VIE c / Monsieur Thierry X...

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f42

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

compétence écrite, notamment, s'agissant de la sécurité et de l'hygiène n'était intervenue entre Jean-Claude X..., directeur général de la société Chaîne Thermale du Soleil et Serge Y..., encore moins avec Thierry

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d441

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 juin 1996, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90beb

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Thierry Y...

Source officielle

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