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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720d1cd580146773eea94
1 mars 1988
. ; 4°)- Monsieur Thierry C..., demeurant à Paris (16ème), ... ; agissant en qualité d'héritiers de Madame Jacqueline Y... épouse de Monsieur Joseph C..., décédée le 21 décembre 1984 ; en cassation d'un
4ème chambre
DTA_2200668_20230420
20 avril 2023
Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault en vertu d'une délégation qui lui a été consentie par arrêté du préfet de l'Hérault n° 2021-I-809 du 19 juillet 2021, régulièrement publié
61372167cd580146773f3760
9 octobre 1990
Thierry, rapporteur, MM. A..., C..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008038583
8 décembre 2000
Thierry Z... et M.
Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895e0
29 juin 2007
PUTEAUX représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués associés près la Cour d'appel de Versailles, assistée de Me PAYRAU-SORBA, avocat au barreau de Paris DEFENDERESSE Nous, Thierry
6253cad2bd3db21cbdd8c324
26 août 2008
Saint-Denis de la Réunion, désigné par ordonnance no 2008 / 82 du 21 juillet 2008 du Premier Président Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08 / 1330 ENTRE Thierry
cr
6137252ccd5801467741b90e
4 août 1988
Thierry, André- contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 28 avril 1988, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE sous l'accusation de tentatives
61372110cd580146773f0b34
15 novembre 1989
Thierry, rapporteur, MM. Y... Bernard, Viennois, Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.
61372120cd580146773f1330
17 janvier 1990
Thierry, rapporteur, MM. Z... Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme A..., M.
civ3
61372136cd580146773f1e82
26 juin 1990
Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.
61372283cd580146773fde5b
20 juin 1995
Thierry, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
soc
61372388cd5801467740b0be
17 octobre 2000
Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.
613726abcd580146774278af
28 septembre 2005
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 6 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00372
3 mai 2018
Thierry X..., destinataire de cet envoi postal (pièce n°6).
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3
19 mars 2008
Monsieur Thierry Roger X... Monsieur David X... c / S. A.
613725b9cd580146774200e5
1 avril 1998
Z... à la société Manu-Outils lui demandant de retirer la photographie litigieuse; qu'il a au demeurant reconnu avoir contacté Thierry Z... en vue d'un arrangement amiable; que l'infraction poursuivie
6253ca4bbd3db21cbdd8a979
14 février 2008
CHAMBRE SOCIALE-SECTION B Prud'hommes No de Rôle : 04 / 00345 BFL / FC SA AXA FRANCE VIE c / Monsieur Thierry X...
6137261acd58014677422f42
25 mai 2004
compétence écrite, notamment, s'agissant de la sécurité et de l'hygiène n'était intervenue entre Jean-Claude X..., directeur général de la société Chaîne Thermale du Soleil et Serge Y..., encore moins avec Thierry
61372563cd5801467741d441
4 juin 1997
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 juin 1996, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec
6253cca0bd3db21cbdd90beb
17 octobre 2013
Thierry Y...
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