Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Stéphane LENORMANT, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Stéphane LENORMANT, juges.

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Stéphane LENORMANT, juges.

septembre 1977, à l'égard de la Banque de la Construction et des Travaux publics (société BCT) de toutes sommes que pourrait devoir sa société ; qu'après son décès survenu en décembre 1979, ses deux fils Thierry

Thierry Y... a assigné Omar X... en paiement de la somme de 457 347, 05 € qu'il estimait lui avoir versée indûment le 1er août 1996 ; que ce dernier, pour s'opposer à la demande, a invoqué l'existence

Il n'est pas établi en revanche que l'employeur n'a donné aucune suite à une situation de harcèlement moral évoquée par Monsieur Thierry Y... le concernant, alors que Monsieur Thierry Y... ne justifie

Thierry X... percevra un tiers de l'actif net de succession; - débouter M. Thierry X... de sa demande de dommages intérêts; - débouter M.

Alain A..., en cassation du même jugement en ce qu'il est rendu au profit : 1 / du syndicat Unitaire et Pluraliste du Personnel (SUPPER), 2 / de M.

X... ait personnellement rédigé ou expédié cette missive, formellement revendiquée par les délégués du personnel DI G... et I... .

Madame [M] [S], représentante du personnel. Madame [O] épouse [F] [K], responsable administrative et financier. Débats à l'audience en Chambre du conseil du 17/12/2025.

ENTRE : Monsieur Thierry X... ...

Thierry Z...était gérant minoritaire et salarié et aucun autre personnel n'était employé ; que le 7 avril 2008, MM.

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 30 mai 1990, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité d'assassinat et association de

Paolo, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 16 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y..., du chef de violence, a constaté

Thierry B..., demeurant Péniche "Le Jean X...", Port des Champs Elysées, 75008 Paris, 2 / de Mme Sophie B..., veuve A..., demeurant ..., 3 / de Mme Caroline B..., épouse Z..., demeurant ..., 4

Thierry contre une ordonnance du président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nîmes en date du 10 avril 1990 qui a dit n'y avoir lieu à statuer sur sa demande de mise en liberté du 5 avril

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur l'irrecevabilité du pourvoi provoqué de la SCP Bécheret et Thierry en qualité de liquidateur de M.