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801 résultats pour « Valérie Deveze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

642fb7abcece1704f57479ab

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CASTAGNÉ, Président Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie

Source officielle

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CA

Sociale E salle 4

67592ddf4f06387a26ce763a

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Localité 2] représentée par Me Thomas DEMESSINES, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE : Association PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

681306a78cc74354d66474af

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

2025 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [T] [P] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aurélie VAN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f00167bc

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

403 [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Julien BOUZERAND de la SELARL JURIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0570 substitué à l'audeince par Me Natacha SODJI, avocat au barreau du Val-de-Marne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6a1fb94ecdc6046d47e92fbb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

déférée à la Cour : Jugement du 26 Septembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/08057 APPELANT Monsieur [I] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a17d37acdc6046d473128a6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Valérie CHAMP, présidente de chambre Mme Anne BAMBERGER, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Source officielle
CA

3e chambre

6025e9ef25978670b61db3e7

Appel

11 février 2021

11 février 2021

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS, Postulant et Plaidant, avocat au barreau du VAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d2c

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1923c8cdc6046d47535a53

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

vous virer, vous êtes n'importe quoi, vous ne savez pas travailler, je ne vous supporte plus ('), je suis votre patron, c'est moi qui décide, vous devez obéir, je suis au-dessus des lois » ; * Mme [

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Vous devez en effet assurer la coordination et la planification de l'équipe de créations et être responsable des livrables des créations.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65b0bc958d0ccf000877e5c9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

En tant que salarié de l'entreprise, vous vous devez d'adopter un comportement professionnel et confirme aux intérêts de l'entreprise.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69cf4e53cdc6046d47f17ec2

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Me Céline BART, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Delphine DREZET, avocat au barreau du HAVRE INTIMÉE : Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nathalie VALLEE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d8c601f08318991452

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ADREXO C/ [P] [T] Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Sophie ROBERT de la SCP CHABAS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Valérie FOATA, avocat

Source officielle
CA

6e chambre

6375e5c719047edcd18ff174

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

avril 1958 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie DERACHE-DESCAMPS de la SELARL DERACHE-DESCAMPS SUDRE, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VAL

Source officielle
CA

8e Chambre B

6033a66c8ba65b5ab3d68c5e

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678f3a2c02aacdb03783fdd5

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

GREFFIER Lors des débats : Mme Valérie Souriant, greffier principal.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603465c4929fbf5438420daf

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Valérie

Source officielle
CA

6e chambre

64422a1fd2fa6fd0f8040696

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Jugement rendu le 15 Octobre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : C N° RG : 18/00264 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b77

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

A..., vous fait remarquer un mauvais câblage sur une machine VAD 140, dont vous êtes directement à l'origine. Il vous demande alors de rectifier ce câblage.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10936

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 2 novembre 2016 Rejet non spécialement motivé Mme VALLÉE, conseiller le plus ancien faisant fonction de président

Source officielle