RÉSIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES C/ Madame [G] [I] épouse [C] Monsieur [X] [C] Société VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL ---------------------- N° RG 25/01716 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OHGP

les immeubles, portions d'immeubles et droits réels immobiliers situés sur la commune de Vincennes, dont la parcelle n° B 320, sis ..., dont Madame X..., épouse Y..., était propriétaire à Vincennes et

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint-Vincent

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Fondation Groupe hospitalier Saint-Vincent

– assigné par exploit du 26/02/2026 non remis à personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Olivier FRAQUETJuges : Monsieur Olivier RICHARD et Monsieur Vincent

(Pyrénées-Atlantiques), 3 / la société civile immobilière Les Terrasses Saint-Vincent, dont le siège est ...

X..., qui avait acquis de son père des actions de la société Etablissements Minet-Vincent au prix unitaire énoncé en l'acte de 102 francs, s'est vu notifier un redressement tendant à porter cette valeur

la durée durant laquelle ils avaient été perpétrés, en imputait la responsabilité à sa fille qu'il trouvait trop proche des hommes en général et à son ex-épouse à qui il imputait des comportements vicieux

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Vinci

jugement de liquidation judiciaire de feue Mme W... prononcé le 2 octobre 1996 ne lui étant par ailleurs jamais notifié ; que ces omissions avérées tel qu'il résulte des pièces et actes versés au débat vicient

Statuant sur le pourvoi formé par : -MORAND André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre spéciale des mineurs, du 2 juillet 1992, qui, après relaxe définitive de Vincent

document contenant des faits mensongers ; que la cour d'appel n'en n'a pas tenu compte et que c'est à tort qu'elle a jugé qu'il n'y avait pas eu erreur, car "les faits erronés du contrat de rupture vicient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vincent, société à responsabilité limitée, dont le siège est

ARRÊT La société Vinci Immobilier Résidentiel (société Vinci) a fait édifier en VEFA une résidence située à [Localité 3] (04).

#Vivien Prais kontra Az Európai Unió Tanácsa.#C-130/75. sz. ügy.

Vincent A..., dans une attestation, déclare qu'en mai 1994, Mme Y... et Mme X... lui avaient montré la distribution prévue et qu'à la fin de l'été 1995, il était passé à l'improviste chez Mmes Y... et

mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle VINCENT

DEMANDEUR : * SAS [T], [Adresse 1] représentée par Maître Vincent THOMAS de la SELARL MISSIO, avocat au barreau du Gers, [Adresse 2] et substitué par Maître Crystel CAZAUX, avocat au barreau de Toulouse