Codes de loi français

Article Rapport

Elles cesseront, pour les soins comme pour le salaire, à l'expiration des quatre mois qui suivent le débarquement si celui-ci a eu lieu en France ou en Algérie.

LEGIARTI000031730461

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN - 9,47 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) - 5,37 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) - 5,37 % ALBANIE - 7,71 % ALGERIE (Annaba) - 2,89 % ALGERIE (autres villes) - 2,89 % ALLEMAGNE (autres villes) 2,20 %

Article 2

métallurgie (UIMM) Conducteur d'équipements industriels (CQPM) 201 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) Ouvrier qualifié de maintenance en hôtellerie de plein air

Article Annexe 3

ANNEXE 3 Postes désignés sur proposition du directeur ou du chef du service gestionnaire concerné au sein des unités suivantes, exigeant la réalisation de plongées subaquatiques ou de travaux en air comprimé : 1° Unités de 1er niveau dans lesquelles les

Article Annexe

L'hôtellerie de plein air. Les clubs et villages de vacances. Les résidences de tourisme. Les parcs et structures de loisirs avec hébergement intégré. Hôtellerie mobile : bateaux de croisières maritimes et fluviaux.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Toutes les bouteilles à air comprimé pour appareil respiratoire doivent être interchangeables. 2.1.2.2.

Article Annexe (suite)

L'acquisition d'un nouveau missile air-sol sera lancée à l'horizon 2021, pour remplacer les missiles air-sol Hellfire dotant les hélicoptères Tigre.

Article 4

Possession du certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants arriérés (loi ou 15 avril 1909) ou du certificat d'aptitude à l'enseignement dans les écoles de plein air (décret du 18 juillet 1939) ou du certificat d'aptitude à l'éducation des enfants

Article 221-II-2/8

Deux moyens séparés doivent être prévus pour l'alimentation en air de ces locaux et les deux prises d'air correspondantes doivent être disposées de façon à réduire le plus possible le risque d'introduction de fumée par ces deux prises d'air à la fois.

Article U 102

Ils ne devront en aucun cas être rechargés dans l'établissement, même en plein air ; ils resteront la propriété du fournisseur de l'oxygène.

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

européen et du Conseil du 18 mars 2002 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues, à l'exclusion des machines montées sur ces véhicules ; d) Véhicules à moteur destinés exclusivement à la compétition ; e) Moyens de transport par air

Article Annexe 1

fiche d'opération n° AGRI-TH-110, figurant en annexe A dudit arrêté remplace, à compter du 1er janvier 2024, la fiche d'opération standardisée portant les mêmes références figurant à l'annexe 1 du présent arrêté. - Echangeur-récupération de chaleur air

Article 1

. - Algérie, Maroc et Tunisie: - L. C. (Lettres, cartes postales, valeurs à recouvrer, envois avec valeur déclarée) (par 5 grammes, en francs) : sans surtaxe - A. O.

Article 3

réseaux de chemin de fer d'Afrique du Nord, notamment prévues par le décret du 17 mars 1962 fixant les règles applicables au paiement des avantages de vieillesse ou d'invalidité dus aux ressortissants des régimes de sécurité sociale en vigueur en Algérie

Article Annexe II - II. Maquette 23

en épileptologie, pathologies du mouvement (Parkinson et mouvements anormaux), neurovasculaires, de la cognition, sclérose en plaques et autres affections neuro-inflammatoires, tumeurs du SNC, pathologies infectieuses du SNC, migraines et céphalées/algies

Article Annexe

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 2,72 % AFRIQUE DU SUD ― 10,00 % ALBANIE 6,05 % ALGERIE ― 1,16 % ALLEMAGNE 0,12 % ANDORRE 1,92 % ANGOLA 0,17 % ARABIE SAOUDITE ― 0,96 % ARGENTINE ― 0,29 % ARMENIE 1,87 % AUSTRALIE ― 2,48 % AUTRICHE

Article 6

Le décret n° 64-505 du 5 juin 1964 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'article 13 de la loi n° 63-778 du 31 juillet 1963 relatif à la réparation des dommages physiques subis par certaines catégories de personnes en Algérie

Article Annexe

la guerre Etat ou territoires concernés Début de période Fin de période Afghanistan Afghanistan, pays et eaux avoisinants, notamment le Kirghizstan Opérations Héraclès, Pamir et Epidote 3 octobre 2001 2 octobre 2015 Algérie

Article 1

prévus aux articles L. 631-1, L. 631-8 et L. 631-9 du code général de la fonction publique ; - les congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air