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9 693 résultats pour « appareils d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00132

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour la société 3 AB optique développement.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01614

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

été engagée le 6 mars 1990 en qualité d'agent qualifié par la mutualité de la Côte-d'Or, aux droits de laquelle vient la Mutualité française Côte-d'Or-Yonne ; que son lieu de travail était le Centre optique

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425c91

Cassation

9 avril 1997

9 avril 1997

ou de santé; qu'il ne donne aucune explication satisfaisante au fait que les enfants se douchaient individuellement, au retour de ces sorties dans le local situé en face de son bureau ; "qu'il apparaît

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83797cdc6046d4715f3b4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

d'assureur et IOC [Localité 1] la qualité apparente de bénéficiaire, Dire qu'en vertu de ces qualités apparentes LSA COURTAGE est tenue à l'indemnisation du sinistre subi par IOC [Localité 1], Condamner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2602603_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Toutefois, il résulte de l’instruction que la seule résolution du capteur vidéo exprimée en mégapixels n’est pas un critère suffisant pour évaluer la capacité effective d’un appareil à répondre à l’objet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100400

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

remarquer que Mlle X..., étudiante en droit, était capable de comprendre ce qu'est un bridge, impliquant la nécessité de s'appuyer sur les dents voisines et notamment la canine qui était saine ; qu'il n'apparaît

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201426

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

investi, les sommes de 609 796,06 euros et de 762 245,08 euros, et, à la suite de versements complémentaires des 20 et 30 novembre 2002, celles de 45 244,90 euros et de 22 867 euros ; qu'il a choisi l'option

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd917663af75ab2d2edb48a

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

Confirmation du jugement de première instance : la Cour d’appel confirme le jugement du tribunal de commerce qui déboutait la société KNSL de ses demandes, la condamne à céder le matériel à la société

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Chambre 03

69f43431cdc6046d472c9696

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

DEMANDEUR LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR SAS OPTIMUS SECURITE PRIVEE Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : [Numéro identifiant 1] / N° de Gestion : 2022 B 12328

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d175

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

A..., alors que les documents publicitaires produits ne font référence qu'aux machines standards avec ou sans option, fabriquées par la société Cannon Afros en Italie ; qu'ils sont donc insuffisants pour

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA00432_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

des déficients de l'ouïe et d'optique-lunetterie ; - l'arrêté du 29 août 2019 modifiant l'arrêté du 28 avril 2017 relatif à l'information de l'assuré social ou de son ayant droit sur les conditions

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04598_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

La société par actions simplifiée Opti Cubes exerce une activité d'opticien-lunetier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01149

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

l'emboutissage, de l'estampage, du gaufrage ou du satinage, retient que l'homme du métier n'est ni un concepteur de machine-outil, ni un ingénieur en micro mécanique possédant des connaissances en optique

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6866f43ad33109fd079b7ed4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

figurant sur le bon de commande n’avaient pas été posées, - la société défenderesse ne leur a remis ni facture ni carte grise définitive, - ils ont fini par renoncer à l’installation de ces options, -

Source officielle
CC

cr

61372650cd58014677424989

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

"qu'au-delà des contraintes imposées par Extand à ses sous- traitants qui ne caractérisent pas une subordination tels que les horaires de livraison, le suivi des colis et des plis par un lecteur optique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01005

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

de prix dans son magasin ; Attendu que la société Sodishague fait grief aux arrêts, qui ordonnent à la société Carrefour de lui permettre de pratiquer des relevés de prix au moyen d'un lecteur optique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61629f7b35a5d4e0c2ddca4e

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Ces prix sont relevés au moyen d'un appareil permettant la lecture optique des codes-barres des produits concernés.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00740

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

en la reproduction littérale des conclusions du syndicat des sociétés coopératives de chauffeurs de taxi de la région parisienne et des chauffeurs de taxi demandeurs ; qu'en statuant ainsi, par une apparence

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00537

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

durant la vie du contrat, qu'au dysfonctionnement de la caméra de l'appareil privant l'ensemble du matériel de toute efficacité et qu'à la mise sur le marché d'un appareil présentant un caractère de dangerosité

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204117_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Vu : - le code de sécurité sociale ; - l'arrêté du 3 décembre 2018 portant modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge d'optique

Source officielle