CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 269 résultats pour « appellation d'origine »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Maury " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saumur est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Santenay" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Madiran " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pécharmant " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Fourme d'Ambert " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "La Tâche" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Estaing" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Givry" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Montrachet " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Chinon " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Sauternes" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Charlemagne " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Vinsobres" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Cheverny " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Volnay " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Ladoix " est homologué.
Article 12-1
Les fonctionnaires peuvent bénéficier du régime indemnitaire fixé pour leur grade d'origine.
Article D3665-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 96 > 97
Le mandat de paiement doit être délivré au nom du créancier d'origine.
Article D4342-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 65 > 95
Page 22 · 7 269 résultats