Z... et l'exhibitionniste dont Christèle A... a été victime" ; "alors que la cour ne pouvait, sans se contredire ou mieux s'expliquer, constater que l'automobile dont le numéro d'immatriculation avait

dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre des expropriations), au profit de l'Association sportive de l'automobile

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 26 mars 1993), qu'une collision est survenue entre le cyclomoteur de Mme Y..., qui tournait à gauche, et l'automobile

X... était plus favorable que celle de son épouse, tout en constatant que celle-ci avait souscrit un emprunt pour acheter un véhicule automobile, hors de proportion avec les revenus qu'elle prétendait

Patrice Z..., demeurant à "Nambride", 74740 Sixt, 6°/ du Fonds de garantie automobile (FGA), dont le siège social est ..., 7°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Savoie,

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 11 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 9 avril 1993, assigné le directeur des services fiscaux devant le tribunal

au souscripteur d'une assurance pour le compte de qui il appartiendra sont également opposables au bénéficiaire du contrat, quel qu'il soit ; que l'assurance obligatoire de responsabilité civile automobile

de service public ou investie d'un mandat électif ; qu'en l'espèce, l'exposant avait fait valoir que [J] [K] n'était plus en poste lorsqu'il a été invité, parmi d'autres, à participer à une course automobile

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Actia automotive (demanderesse au pourvoi principal).

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 MAI 2023 La société SHW Automotive

questions n° 10, 11 et 12 rédigées comme suit : - question n° 10 : l'accusé William X... est-il coupable d'avoir à Bordeaux, Gironde, le 22 septembre 1993, détruit, dégradé ou détérioré le véhicule automobile

qu'il y a lieu d'entrer en voie de condamnation ; "et aux motifs propres qu' "il convient de rappeler que, le 9 septembre 2001, vers 16 heures 25, Nicole Y... circulait au volant de son véhicule automobile

n'avaient appris l'agression dont celui-ci avait été victime que plus tard ; que les prévenus ont nié les faits, affirmant avoir seulement arrêté leur véhicule quelques secondes derrière un véhicule automobile

qu'en toute hypothèse, en prenant clairement position, sur les circonstances de l'accident et en retenant une seule version à savoir que la pierre avait basculé sous l'effet du heurt d'un véhicule automobile

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré André Y... coupable de violences volontaires avec usage d'une arme, en l'occurrence son véhicule automobile

rattache nécessairement à l'exercice d'une activité commerciale, et non de construction proprement dite de bâtiments ; qu'en conséquence, seule la convention collective du commerce et de la réparation automobile

Charles X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 2000 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale A), au profit de la société Peugeot Citroën automobiles PCA, venant

Vu les conclusions de la SARLU CTATT SECURITEST en date du 24 mars 2025 signifiée à la SARL GD AUTOMOTIVE le 25 mars 2025 par procès verbal article 659, la SARL GD AUTOMOTIVE ayant disparu.