d'assurances UAP, aux droits de laquelle se trouve la compagnie d'assurances Axa France Vie (la compagnie d'assurances), M.

Or, dans le 'PAR CES MOTIFS', la Cour a indiqué « Condamne la compagnie d'assurance ALLIANZ et payer et M.

d'assurances GROUPAMA GRAND EST à lui payer la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Sur les dépens Attendu que la SARL SEMITRAT KEOLIS et la compagnie d'assurances

décembre 2010, été licencié et dispensé d'effectuer son préavis de six mois ; qu'il a, le 12 juillet 2011, saisi la juridiction prud'homale afin notamment que la société soit condamnée à verser à la compagnie

entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie

X... et du GROUPAMA, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société Transthermal et de la compagnie d'assurances GAN Incendie accident, les conclusions de M.

MAPA France, société importatrice, a souscrit auprès de a Compagnie d'Assurances GROUPAMA Transport, une police française d'assurance maritime sur facultés no10/1476 concernant un transport de litchis

d’assurance GROUPAMA MEDITERRANEE et la compagnie d’assurance GMF ASSURANCES à lui verser une provision à hauteur de la somme de 1 000 euros, à valoir sur la réparation des préjudices qu’il a subis le

Y... agissant en son nom personnel et en qualités de curateur de sa fille et par subrogation le Groupe Azur (anciennement GAMF), leur assureur, ont assigné la société des Transports Branchu et sa compagnie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'Assurances mutuelles agricoles, dont le siège est

Y..., de Me Vuitton, avocat de la compagnie d'assurances Les Assurances générales de France, les conclusions de M.

Le véhicule, assuré auprès de la MACIF, aurait été percuté par un véhicule assuré par la compagnie d’assurance [H] ASSURANCES.

de la compagnie d'assurances The Prudential insurance, dont le siège est ..., 13 / de la compagnie Groupe Azur, venant aux droits de la compagnie d'assurances l'Alsacienne, dont le siège est ...,

Par conclusions déposées le 26 avril 2007, la compagnie d'assurances AXA ASSURANCES a réitéré les termes de ses écritures antérieures.

Y..., architecte, aux droits de qui viennent les consorts Y..., de la maîtrise d'oeuvre, et la société X..., assurée par la compagnie La Minerve, devenue la compagnie Assurances groupe de Paris (compagnie

cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de : 1 / La société Atelier de construction métallique du Bocage (ACMB), dont le siège social est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 2 / Les Assurances

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie d'assurances groupe La Zurich, dont le siège est ..., en

société Etudes techniques Ruiz, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1997 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Cigna France, compagnie