Les fûts, réservoirs et autres emballages portent en caractères très lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses.

LEGIARTI000023420454

—

que les métaux légers. 28.3 CC Fabrication de chaudronnerie courante. 28.4 AC Forge, estampage, matriçage. 28.5 DA Mécanique industrielle. 28.6 FA Fabrication de quincaillerie. 28.7 AA Fabrication de fûts et emballages

LEGIARTI000023420422

—

et poinçons. 28.6DB 2,40 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,50 Fabrication de quincaillerie. 28.6 FA 2,90 Fabrication de fûts et emballages

Article Annexe

—

Fabrication de coutellerie. 25.72Z-Z Fabrication de serrures et de ferrures. 25.73A-Z Fabrication de moules et modèles. 25.73B-A Fabrication d'outillage à main. 25.73B-B Fabrication d'outillage mécanique. 25.91Z-Z Fabrication de fûts et emballages

LEGIARTI000026909531

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et poinçons. 28.6DB 2,90 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie. 28.6 FA 2,80 Fabrication de fûts et emballages

Article Annexe I

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Ils sont transférés, par l'intermédiaire du réseau d'égouts actifs, par citernes ou par emballages de transport, vers la station de traitement des effluents liquides (STEL) au sein de l'INBS, où ils sont traités selon leur catégorie.

Article Annexe I

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Les fûts, réservoirs et autres emballages doivent porter en caractères très lisibles le nom des produits contenus et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et préparations chimiques

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les équipements de protection individuelle destinés exclusivement aux travaux ou manœuvres sur les installations électriques sous tension ou susceptibles d'être sous tension comportent, ainsi que leur emballage, un marquage indiquant en particulier la

Article Annexe I

—

Les fûts, réservoirs et autres emballages doivent porter en caractères très lisibles le nom des produits et, s'il y a lieu, les symboles de danger, conformément à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses

Article Annexe I

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Les fûts, réservoirs et autres emballages doivent porter en caractères très lisibles le nom des produits ou éventuellement leur code et, s'il y a lieu, les symboles de danger conformément à l'arrêté ministériel du 20 avril 1994 modifié relatif à la déclaration

Article Annexe I

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Article Annexe

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associée ou non à une activité de fonderie. 28. 4 BF Découpage, emboutissage. 28. 4 BG Sciage des métaux, graveurs-estampeurs. 28. 5 CA Décolletage. 28. 6 FA Fabrication de quincaillerie. 28. 7 AA Fabrication de fûts et emballages

Article Annexe

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de matrices et poinçons 28. 6DB 2,20 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant 28. 6DD 2,30 Fabrication de quincaillerie 28. 6FA 2,70 Fabrication de fûts et emballages

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