Les caractéristiques acoustiques et le cycle de fonctionnement sont mesurés à une température ambiante de + 20°C ± 5°C et à la tension aux bornes de 13/12 de la tension nominale d'alimentation (6V, 12V ou 24V). 5.4.

LEGIARTI000039262688

—

Ces systèmes d'armes incluent les tubes d'armes, masses oscillantes, culasses, liens élastiques et systèmes d'alimentation en munitions.

Article L237-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 23 > 35

Code rural (nouveau)

contrôle vétérinaire prévu à l'article L. 236-4 ; 4° Le fait de procéder à des échanges intracommunautaires d'animaux vivants de produits d'origine animale, de produits germinaux, de sous-produits animaux, de produits dérivés de ces derniers ou d'aliments

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; f) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments

Article Annexe I

—

Ces instruments doivent être conformes aux exigences formulées pour la classe E2 et pour les grandeurs d'influence additionnelles suivantes : - baisse de la tension d'alimentation causée par l'amorçage des circuits du démarreur de moteurs à combustion

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

. : captage d'alimentation en eau potable, puits agricoles) : Oui/Non ― Nature : Distance du captage le plus proche : 6. Mesures d'urgence déjà prises Restrictions d'accès au site, à certains bâtiments (clôture...)

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

suivants : a) un interrupteur d'arrêt d'urgence, placé sur le générateur et aisément reconnaissable, situé le plus en amont possible du circuit électrique et permettant de couper en une seule manoeuvre tous les conducteurs actifs : - du circuit d'alimentation

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Si la tondeuse est alimentée par un groupe électrogène ou par secteur, la fréquence du courant d'alimentation doit être stabilisée à ù 1 Hz, pour les moteurs à induction, et la tension à 1% de la tension nominale pour les tondeuses à moteur à collecteur

Article II

—

pour animaux de ferme. 15. 7AA 3, 40 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15. 7CA 3, 00 Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche. 15. 8AA 3, 50 Cuisson de produits de boulangerie. 15. 8BA 3, 50

Article 62

—

Le câble d'alimentation de 2e catégorie ne doit pas être accroché ou s'appuyer à la clôture ou au capot, lorsque ce dernier n'est pas intentionnellement relié à la terre des masses.

Article 2

—

site et l'ensemble de l'installation constitué par toutes les lignes d'incinération ou par les lignes de co-incinération, par les installations de réception, d'entreposage et de traitement préalable sur le site même des déchets ; ses systèmes d'alimentation

Article 229-II-2.08

—

La pompe doit permettre d'alimenter simultanément, à la pression nécessaire, toutes les sections du dispositif dans l'un quelconque des locaux à protéger.

Article 83

—

points de captage de l'eau destinée à la consommation humaine ; 5° Contribuer à la solidarité envers les communes rurales en attribuant des subventions en capital aux collectivités territoriales et à leurs groupements pour l'exécution de travaux d'alimentation

Article Annexe 322-3.A.1

—

Postes de sécurité § 1.2 et 3 - timonerie, station radio, salle de contrôle de l'appareil propulsif, locaux contenant les centrales de détection, les commandes d'extinction, les dispositifs d'avertisseurs, les moyens de diffusion, les sources d'alimentation

Article 6

—

sont susceptibles de présenter un risque pour les personnes auxquelles ils ne sont pas destinés, mentionnés au 13o de l'article L. 793-1 du code de la santé publique ; b) Une mention précisant si le produit peut être utilisé comme seule source d'alimentation

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

Code de l'environnement

permanente comme partie intégrante d'une construction ou d'une structure à un endroit prédéfini et dédié ; c) Ne peuvent être remplacés que par le même équipement spécifiquement conçu ; 2° " Engins mobiles non routiers " : engins disposant d'un bloc d'alimentation

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

: a) Bandes de course ; b) Planches de course ; c) Marchepieds ; d) Cartes de contrôle ; e) Moteurs ; f) Batteries ; g) Interrupteurs ; h) Consoles ; i) Vérins de pliage ; j) Capteurs de vitesse ; k) Capots inférieurs ; l) Cordons d'alimentation

Article R314-186-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de l'action sociale et des familles

masseur-kinésithérapeute, de psychomotricien et d'ergothérapeute ; 8° Le recueil du temps de travail des infirmiers, aides-soignants, aides médico-psychologiques et agents de service auprès de chaque résident sur une semaine type ; 9° Le type d'alimentation

Article ANNEXE I 1

—

Les avertisseurs à fonctionnement pneumatique ou électropneumatique doivent avoir, dans les conditions d'alimentation fixées pour les appareils par les fabricants, les mêmes performances acoustiques requises pour les avertisseurs sonores actionnés à l'électricité

LEGIARTI000022821164

—

Elle correspond aux besoins d'alimentation physique du site de consommation vus du réseau public, tels qu'ils sont décrits dans les modalités de décompte du contrat d'accès au réseau ou dans le contrat conclu antérieurement par le fournisseur, pour le

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