Y..., architecte, d'établir les plans et de déposer une demande de permis de construire pour une maison et la société Bâti résidence, de la construction, cette société ayant confié la réalisation du gros-oeuvre

judiciaire de la société Janus ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt retient que l'expert a évalué le coût global des travaux entrepris par la locataire avec une décote de 25 % pour le gros

Ils ont confié la maîtrise d'oeuvre à M. G..., architecte, le lot « démolition-gros oeuvre » à la société Satras et la réalisation de l'étanchéité et de la pose des carrelages extérieurs à M.

unique, pris en ses première et deuxième branches, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 1er février 2018), que Mme Q... a fait construire une maison en confiant la maîtrise d'oeuvre

code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 décembre 2016), que, par acte du 11 avril 2005, M. et Mme Y... ont acquis une maison d'habitation, dont la société Mousseigt avait réalisé les lots gros

F... et S..., architectes, une mission de maîtrise d'oeuvre complète pour la rénovation d'un bâtiment existant et la construction d'un nouveau bâtiment. 2.

, qu'en 1986, la société civile immobilière Ville d'Avray (SCI), gérée par la société Cogedim a fait édifier trois immeubles par la société Entreprise Raymond Deromedi (société Deromedi), chargée du gros

la société L'Auxiliaire ; - la société Tecnic ingénierie, pour des d'études de béton armé, assurée auprès de la SMABTP ; - la société PPB, aux droits de laquelle vient la société KP1, pour les lots gros

), maîtres de l'ouvrage, assurées suivant police dommages ouvrage par la société Lilloise d'Assurances et de Réassurances (SLAR), ayant entrepris la construction de deux immeubles sous la maîtrise d'oeuvre

sous le n° 980 800 338 RCS BORDEAUX (2023 B 6434), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de maîtrise d'ouvrage et conduction de travaux ; entreprise générale du bâtiment, gros

composants Guiraud frères (SEAC) et à la société Bedaricienne Doras industrie (BDI), aux droits de la société Bedaricienne Feder béton, les travaux de fourniture et de pose de poteaux, poutres, planches et gros

de la Société centrale d'entretien, 22°/ de la société Braine, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 23°/ de l'entreprise Buret, dont le siège est ..., 24°/ de la société Grosse

E..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre ; que les travaux de terrassement ont été exécutés par la société Prosperi, la Société générale du bâtiment (SGB) devant réaliser le gros oeuvre

qui a sous-traité les lots peintures extérieures et intérieures à la société Caronor, puis la société Dekerpel ; que, se plaignant de désordres des lasures et peintures extérieures, de fissurations du gros

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 janvier 2022), la société civile immobilière Carré du roi a confié le lot gros oeuvre d'une opération de construction immobilière à la société Bernard Brignon, laquelle

réalisation du gros oeuvre, ne révélait pas une volonté non équivoque de leur part d'accepter les travaux de gros oeuvre, d'autant que l'entreprise en charge de ces travaux n'avait pas fini son intervention

A..., architecte, lequel s'est fait assister par la société Orim pour le contrôle de l'exécution des travaux et avec la participation, pour le gros oeuvre, de la société Bâtiment-Habitation-Entretien (

par l'entreprise chargée du gros oeuvre, à un défaut manifeste de suivi des travaux, et au bureau d'études, auteur des plans d'exécution du béton armé, la cour d'appel a retenu, sans dénaturation, qu'au

société Dauphin construction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ducoin ingénierie et concepts (la société Diec), chargée de la construction d'un ensemble viticole, a sous-traité le lot gros

X... d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un salon de coiffure dans des locaux qu'elle a pris à bail, le lot démolition gros oeuvre étant confié à la société Esobat suivant devis estimatif