Parois extérieures : Les parois extérieures des roufs servant de cloisons aux locaux d'équipage ainsi que les parois en contact avec le compartiment moteur ou le caisson de passage de l'échappement doivent être convenablement calorifugées. 4.

Article R1322-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 28 > 63

Code de la santé publique

I. - L'utilisation d'eau de mer propre au contact des denrées alimentaires est autorisée uniquement pour les usages visés : - au chapitre VII de l'annexe II du règlement (CE) n° 852/2004 ; - à la section VIII de l'annexe III du règlement (CE) n° 853

Article R1333-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 72

Code de la santé publique

Elles comprennent les éléments suivants : 1° Le nom ou la dénomination commerciale du dispositif médical, sa classe de risque ; 2° Le nom, la raison sociale ou la marque déposée du fabricant, l'adresse de son siège ainsi que les coordonnées pour le contacter

Article R253-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 69

Code rural (nouveau)

études portent sur des produits contenant des substances actives inscrites à l'annexe IV du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 ou portent sur des médiateurs chimiques utilisés par diffusion passive sans contact

Article D331-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 34 > 86

Code de l'éducation

L'établissement scolaire entretient, en lien avec la région, des contacts avec les organisations professionnelles et les entreprises partenaires de la communauté éducative afin de faciliter leur participation à l'information.

Article D341-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 34 > 87

Code de l'éducation

Article R1333-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 25

Code de la santé publique

Les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les matériaux placés en contact avec des denrées alimentaires et des eaux destinées à la consommation humaine, les jouets, les parures ou les produits cosmétiques ne sont pas concernés par ces dérogations

Article Annexe

—

B. - Courants de contact et courants induits dans les membres Pour des fréquences jusqu'à 110 MHz, il convient d'appliquer des niveaux de référence supplémentaires pour éviter les dangers dus à des courants de contact.

Article 2

—

de données à caractère personnel pouvant être enregistrées dans le traitement sont les suivantes : 1° Données relatives à l'identité du jeune, y compris le numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques, et de contacts

Article 6

—

Pour les opérations relatives à la fiche d'opération standardisée BAR-TH-173 “Système de régulation par programmation horaire pièce par pièce”, les contrôles par contact et les contrôles sur le lieu de l'opération sont réalisés, au plus tôt, 15 jours

Article Annexe

—

Code du travail POINTS EXAMINES C NC SO N° Obs R. 4215-3 Protection contre les chocs électriques : Contacts directs (état de l'isolant des canalisations, des boîtes de connexion et des luminaires) ......................................

Article ANNEXE 2

—

nunéro CAS (Chemical Abstract Service) ou du numéro EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et référence aux listes positives de référence de substances autorisées pour entrer dans la fabrication des matériaux entrant au contact

Article L223-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 66 > 63

Code rural (nouveau)

Tout propriétaire, toute personne ayant à quelque titre que ce soit la charge des soins ou la garde d'un animal ayant été en contact, soit par morsure ou par griffure, soit de toute autre manière, avec un animal reconnu enragé ou suspect de l'être, est

Article 3.1.2

—

Il appuie le chef du service de la recherche et de l'innovation dans ses fonctions de point de contact national pour la directive européenne Inspire.

Article 12

—

L'acquisition de connaissances dans les domaines de l'accueil et de l'accompagnement des personnes handicapées est obligatoire dans la formation des professionnels appelés à être en contact avec les usagers et les clients dans les établissements recevant

Article 240-2.06

—

Il est recommandé de s'équiper en supplément d'un dispositif de communication par satellite qui permette à tout moment au navire de contacter un centre de consultation médical maritime ou un centre de coordination du sauvetage en mer.

Article 54

—

. - Les câbles électriques placés dans des bordures de trottoirs ou des caniveaux doivent être protégés contre les avaries que pourraient leur occasionner l'humidité et le contact des objets durs. § 2. - Les câbles électriques placés dans une bordure

Article 5

—

B - Au cours de l'emploi Les manipulateurs doivent porter des vêtements de travail, des gants imperméables et des lunettes de protection, éviter l'inhalation de vapeurs, le contact des spécialités avec la peau et toute ingestion.

Article 5

—

locaux doivent être frais et ventilés pour éviter l'accumulation des vapeurs. b) au cours de l'emploi : Les manipulateurs doivent porter des vêtements de travail, des gants imperméables et des lunettes de protection, éviter l'inhalation des vapeurs, le contact

Article 2

—

: : : : : R. 233-93 (alinéa 5) : : Prévention des risques de contact : : éléments mobiles de : avec la meule en rotation : : travail.

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