DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme X... a été engagée le 28 septembre 2000 par la société AB télévision (la société) en qualité de technicienne

X..., a pu légalement en déduire que quatre techniciens étaient requis pour le fonctionnement de ce laboratoire ; qu'en jugeant que l'épouse du praticien ne justifiait pas des conditions nécessaires pour

B...a été recruté le 1er avril 2004 comme technicien électricien électronicien automobile au sein de la société Syroch ; qu'à la suite de problèmes de santé, il a été affecté sur un poste mixte de vendeur

Y... a été engagé par contrat à durée déterminée en date du 8 septembre 2006 par la société Art services en qualité de technicien service après-vente, pause et maintenance de mobilier ; que lorsque ce

* ** EXPOSE DU LITIGE : [E] [D] a été engagée le 25 mars 2008 par la Mutualité Française de l'Hérault en qualité d'assistante réseau optique, statut technicien, dans le cadre d'un contrat

qui a été consulté a donné une tarification générale, notamment sur la valeur des fournitures elles-mêmes ; il ne s'est nullement prononcé sur la technicité et difficultés ou non des travaux réalisés

d'experts pour la gestion de ce sinistre ; que si la SCI Jimphi a pu également exposer des frais de maîtrise d'oeuvre, elle n'en justifie pas ; Que de ces constatations et énonciations, la cour d'appel

septembre 2013) que Mme X... a été engagée par la communauté d'agglomération Coeur d'Ardennes aux droits de laquelle vient la communauté d'agglomération de Charleville Mézières/ Sedan, en qualité de technicienne

[Y] [W] la maîtrise d'oeuvre de la reconstruction de sa maison sinistrée à la suite d'un incendie. La société Tri-bat a été chargée des lots gros oeuvre et plâtrerie et M.

maintenance avion" qui regroupe les Techniciens, les Techniciens Escales, les Techniciens Escales Itinérants ; (…) ; qu'aux termes d'un accord du 15 juin 1999, la nouvelle filière "Mécaniciens et Techniciens

Ces deux comparants sont techniciens SAV en informatique et TV, alors que Monsieur G... est technicien SAV spécialisé dans le dépannage de machine à laver, sèche-linge, etc... ; Le Conseil relève que ces

selon le moyen : 1°/ que la réorganisation d'une entreprise appartenant à un groupe de sociétés ne justifie la suppression d'un emploi et, partant un licenciement économique que si elle est mise en oeuvre

que la nécessité de l'existence de risques graves est la seule condition posée pour justifier l'appel à un expert agréé par un CHSCT ; qu'il n'y a pas lieu d'y ajouter d'autres conditions de mise en oeuvre

G... a été recruté en qualité de technicien de maintenance ; la SAS Atem Solutions soutient en premier lieu que la fiche de fonctions relative aux techniciens est claire sur la possibilité pour l'employeur

[F] revenait sur la nécessité de mettre en place des suppléances entre ingénieurs et de former les techniciens pour leur confier certaines tâches de routine, lors de la première Mme [V] prétendait que

. - Par les personnels civils : / a) Services accomplis par le personnel des corps d'ingénieurs techniciens d'études et de fabrications ou de techniciens d'études et de fabrications relevant du ministre

. - Par les personnels civils : / a) Services accomplis par le personnel des corps d'ingénieurs techniciens d'études et de fabrications ou de techniciens d'études et de fabrications relevant du ministre

. - Par les personnels civils : / a) Services accomplis par le personnel des corps d'ingénieurs techniciens d'études et de fabrications ou de techniciens d'études et de fabrications relevant du ministre

X..., engagé le 21 janvier 2000 en qualité de technicien-installateur par la société Auxilia Médical, exerçant en dernier lieu les fonctions de technicien qualifié, a été mis à pied à titre conservatoire

Henri les plans d'aménagement et un descriptif détaillé des ouvrages qu'elle avait l'intention de mettre en oeuvre au sol, dressés par un homme de l'art dans les deux mois à compter de la signification