dans les locaux du bénéficiaire de l'autorisation mentionnée à l'article L. 612-9, et dans des coffres-forts ou des armoires fortes scellés au mur ou au sol d'une pièce sécurisée ou dans des chambres fortes comportant une porte blindée et dont les ouvertures

Article 49

—

aériennes de 1re catégorie vis-à-vis des bâtiments définis au paragraphe 1er de l'article 25 est : 1° b = 1 m : Par rapport aux plans verticaux parallèles aux façades et tangents aux parties les plus saillantes de ces façades ; il ne sera pas tenu compte

Article 228-5.31

—

Lorsque l'autorité compétente autorise le passage d'hydrocarbures et de liquides combustibles dans les locaux d'habitation et les locaux de service, les tuyautages d'hydrocarbures ou de liquides combustibles doivent être en matériau autorisé compte tenu

Article 228-5.11

—

Dans les locaux d'habitation, les locaux de service et les postes de sécurité, les tuyaux qui traversent des cloisons du type "A" ou du type "B" doivent être en matériaux autorisés compte tenu de la température à laquelle ces cloisons doivent pouvoir

Article 230-2.04

—

Pour les navires en bois, ce calcul peut prendre en compte la flottabilité propre à ce matériau pour la moitié de sa valeur.

Article 56 J terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

Code général des impôts, annexe IV

L'installation et la configuration du poste informatique ; b) La sécurisation des accès au poste de pilotage de la machine à marquer au laser ; c) Les modalités de sauvegarde et d'archivage des données informatiques relatives au journal de suivi des ouvertures

Article Annexe V

—

Son enseignement doit : - donner aux étudiants l'occasion d'exercer leur esprit critique ; - favoriser leur ouverture d'esprit, notamment en dégageant, chaque fois que possible, des perspectives culturelles et en établissant, si nécessaire, des liens

Article 2

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et gestion d'un compte épargne-temps ; 9° Octroi des autorisations spéciales d'absence accordées pour la participation aux activités institutionnelles des syndicats, en application de l'article 13 du décret du 28 mai 1982 susvisé ; 10° Autorisation de

Article 221-II-1/12

—

avant, la valeur la plus faible étant retenue. 4 La cloison peut présenter des baïonnettes ou des niches à condition que celles-ci restent dans les limites prescrites au paragraphe 1 ou au paragraphe 3. 5 Aucune porte, aucun trou d'homme, aucune ouverture

Article ANNEXE

—

tables pseudo-isochromatiques d'Ishihara peut toutefois être déclaré apte s'il identifie sans erreur ni hésitation les feux colorés utilisés en aviation, émis au moyen de la lanterne chromoptométrique de Beyne, présentés pendant une seconde sous une ouverture

Article Annexe II

—

Ouverture et ventilation Toutes les pièces principales des logements, les pièces isolées ou, dans le cas des foyers, les logements, chambres et locaux pour services collectifs ou à usage commun sont pourvues d'ouverture donnant à l'air libre. 2-3.

Article 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 10

Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe.

Elle doit comporter un regard permettant de contrôler le point bas du radier et être couverte par une dalle incombustible, les ouvertures (trous d'homme, passages des tuyauteries diverses) étant calfeutrées ou fermées par des tampons étanches incombustibles

Article CH 16

—

le local doit avoir des dimensions appropriées au stockage ; - les récipients doivent être placés dans une cuvette étanche et incombustible pouvant retenir la totalité du liquide entreposé ; - le local contenant le stockage doit comporter deux ouvertures

Article AM 17

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Les dessous des planchers légers surélevés sont débarrassés de tout dépôt de matières combustibles et rendus inaccessibles au public par un écran périphérique classée C-s3, d0 ou de catégorie M3 ne comportant que des ouvertures de visite.

Article 242-10.03

—

. - Les ouvertures dans les cloisonnements de types A et B sont munies de dispositifs fixes permettant de les maintenir fermées.

Article 230-2.17

—

Ce clapet n'est pas exigé si l'administration juge que l'entrée de l'eau dans le navire par cette ouverture ne risque pas de causer un envahissement dangereux et que l'épaisseur du tuyautage est suffisante.

Article 228-5.03

—

Les encaissements et tambours des locaux de machines de la catégorie A doivent être en acier convenablement isolé et toute ouverture doit être disposée et protégée de manière à empêcher la propagation de l'incendie.

Article 228-2.04

—

Toutes les ouvertures d'accès pratiquées dans les cloisons de superstructures fermées et d'autres structures extérieures par lesquelles l'eau peut pénétrer et mettre le navire en danger doivent être pourvues de portes fixées à demeure à la cloison et

Article Annexe 214-2.A.1

—

ET D'EVACUATION a) Pour assurer l'évacuation rapide d'un blessé hors d'une citerne, on doit prévoir le matériel suivant : ii) un brancard du type cage ou autre brancard approprié, munis de lignes de guidage à l'extrémité inférieure. b) Toutes les ouvertures

Article Annexe III

—

Mode opératoire des travaux avant la réépreuve des canalisations - ouverture du tampon de cheminée concernée et des regards concernés ; 3.3.

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