Codes de loi français

LEGIARTI000028816521

L'enseignement dispensé aux techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe stagiaires du cycle technicien supérieur de la météorologie spécialité exploitation (TSE) a pour but de former les stagiaires aux métiers qu'un TSE peut exercer au sein

Article D337-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 24 > 53

premier alinéa de l'article D. 337-74 s'appliquent aux candidats préparant par la voie de la formation professionnelle continue, dans des établissements privés habilités par le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, les spécialités

Article 4-7

Les recrutements par concours peuvent être ouverts par spécialité dans les conditions prévues par les statuts particuliers.

Article 3

Les spécialités pouvant être ouvertes sont celles prévues parl'arrêté du 5 février 2010susvisé.

Article 1

L'examen professionnel pour le recrutement d'experts techniques des services techniques est ouvert par spécialité.

Article 4

Le concours de la spécialité "électricité" comporte les épreuves suivantes : A. - Epreuves écrites d'admissibilité

Article 6

Pour chacune des spécialités des concours, le jury désigné par le ministre chargé de l'agriculture comprend au moins :

Article 14

Les spécialités au titre desquelles peuvent être recrutés les adjoints administratifs de la police nationale sont :

Article 1

Les concours, externe et interne, de recrutement d'experts techniques des services techniques sont ouverts par spécialité.

Article 27

Pour l'application de l'article 23, les tableaux d'avancement sont établis, par branche ou par spécialité, par ordre de mérite.

Article 3-7

-Les recrutements organisés en application du présent chapitre peuvent être ouverts par spécialité.

Article L162-18-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 24

-L'entreprise assurant l'exploitation, l'importation ou la distribution parallèles de toute spécialité pharmaceutique :

Article 10

La demande est assortie de tous documents permettant d'évaluer : 1° L'expérience acquise par le candidat, tant dans sa spécialité que dans la pratique de la fonction d'expert depuis sa dernière inscription, notamment tous documents utiles sur les expertises

Article R4127-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 56

adresse professionnelle postale et électronique, numéro de téléphone et numéro d'identification au répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système de santé ; 2° Sa situation vis-à-vis des organismes d'assurance-maladie ; 3° La spécialité

Article R4127-216

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 59

adresse professionnelle postale et électronique, numéro de téléphone et numéro d'identification au répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système de santé ; 2° Sa situation vis-à-vis des organismes d'assurance maladie ; 3° La spécialité

Article R4127-218

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 59

Le chirurgien-dentiste peut faire figurer sur une plaque à son lieu d'exercice ses nom, prénoms, numéro de téléphone, jours et heures de consultation, sa situation vis-à-vis des organismes d'assurance-maladie et la spécialité au titre de laquelle il est

Article D643-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 94 > 33

Le référentiel de compétences de chaque spécialité énumère les capacités, savoir-faire, compétences professionnelles, technologiques et générales et savoirs que les titulaires du diplôme doivent posséder et détermine les niveaux d'exigence requis pour

Article 6-1

Le concours externe sur titres est organisé par spécialités.

Article 9

Les correspondances entre les épreuves ou unités de l'examen défini par l'arrêté du 3 septembre 1997 relatif aux modalités de préparation et de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité bois-construction et aménagement du bâtiment, et les épreuves

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 67

même discipline, dont la spécialité polyvalente.