Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que ni les certificats médicaux, ni le document d'accompagnement des examens radiographiques, produits par M.

La commission estime néanmoins que les radiographies, analyses et dossier infirmier qui pourraient être contenus dans le dossier médical du défunt sont de nature à permettre à la demanderesse de connaître

affection, une expertise technique, confiée à un collège de trois médecins, a relevé qu'elle était déjà apparente sur une radiophoto du 7 juin 1974 et que l'incapacité à cette date était de 5 %, une radiographie

date fixée ; - les certificats médicaux montrent la persistance de douleurs et des difficultés à faire certains mouvements ; - les circonstances de l'accident sont établies par déclarations et radiographies

Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Euro techni controle ETC, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone d'activité du Gard, 62300 Lens, 2 / la Société industrielle de radiographie

X... pour la dernière fois le 9 mai 2011 pour une radiographie thoracique de contrôle qui était normalisée ; qu'une nouvelle radiographie pulmonaire pratiquée le 4 juin 2012 n'a révélé aucune anomalie

PHYSIOTHERAPIE ET KINESITHERAPIE, SUIVIES DU TRANSFERT DU PATIENT DANS LE SERVICE DE NEUROPSYCHIATRIE; QUE LE MEDECIN TRAITANT DU SIEUR X..., CONSULTE DES LA SORTIE DE L'HOPITAL, ORDONNA IMMEDIATEMENT UNE RADIOGRAPHIE

En effet, il résulte de la décision de la commission médicale de recours amiable que le service médical a notamment tenu compte de la radiographie de la main droite du 19 avril 2023 et a considéré : "

centre hospitalier de Vendôme à lui verser la somme de 1 826 504 euros en réparation des préjudices subis du fait de la résiliation du marché signé le 1er mars 2010 pour l'interprétation des clichés radiographiques

de la santé publique et le code du travail lors de l'utilisation de rayonnements ionisants ; que, par suite, en jugeant que le service du contrôle médical était fondé à se prévaloir des examens radiographiques

    On 8 October 2009 the applicant underwent a radiography examination of the thorax. 28.

X... a souffert, peu de temps après sa chute, de douleurs dorsales et qu'une radiographie faite le 19 juin 1984 a révélé l'existence d'un tassement vertébral ; qu'il ressort des pièces du dossier et, notamment

LA SUITE L'ATTENTION DU PERSONNEL MEDICAL AURAIT DU ETRE ATTIREE PAR LES SIGNES CARACTERISTIQUES DE GANGRENE QUE PRESENTAIT LE MALADE AINSI QUE PAR LA PRESENCE D'IMAGES GAZEUSES SUR LES CLICHES RADIOGRAPHIQUES

nomenclature la cotation Z 2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z 2 pour la radiographie

COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE A PU, SANS VIOLER AUCUNE REGLE LEGALE, RECHERCHER SI LA DEMANDE DE GUERINI ETAIT JUSTIFIEE PAR LES AUTRES ELEMENTS ET DOCUMENTS DE LA CAUSE ; QU'AYANT RELEVE QUE LES RADIOGRAPHIES

rendu opératoire ; 4) l’ensemble des examens de laboratoire, préopératoires et postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes, 5) l’ensemble des radiographies

charge ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale a accueilli le recours de l'assuré ; Attendu que pour décider que les soins en cause devaient être remboursés, le Tribunal énonce que la radiographie

procédure pour l'établissement de la maladie professionnelle ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résultait de ses énonciations qu'à la date du 27 octobre 1997, il avait été procédé à des examens radiographiques