sa seconde branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que pour rejeter l'ensemble des demandes de la société AFS dirigées contre la SCI, l'arrêt retient que les frais de conseil et de recherche

novembre 2016 au 30 juin 2017 et du 1er janvier 2018 au 30 juin 2018 ; - si la requérante invoque l'illégalité du refus de lui proposer un poste de travail, la communauté de communes du Clermontais a vainement

novembre 2016 au 30 juin 2017 et du 1er janvier 2018 au 30 juin 2018 ; - si la requérante invoque l'illégalité du refus de lui proposer un poste de travail, la communauté de communes du Clermontais a vainement

La requérante s'est rendue dans la capitale pour le rechercher, en vain.

adaptée à ce non-respect réitéré des règles de conduite, l'employeur n'étant pas tenu de reclasser le salarié privé de permis de conduire dans un poste de mécanicien résident, même s'il mentionne ses vaines

de la SARL LEVANO JET LOC ainsi qu’un extrait KBIS ; Vu le renvoi de l’affaire au 12 mars 2026 afin de permettre au conseil de la requérante de transmettre l’accusé réception du procès-verbal de recherches

de la SARL LEVANO JET LOC ainsi qu’un extrait KBIS ; Vu le renvoi de l’affaire au 12 mars 2026 afin de permettre au conseil de la requérante de transmettre l’accusé réception du procès-verbal de recherches

.; que selon les énonciations du procès-verbal de vaines recherches dressé par l'huissier instrumentaire, la SCP D. Lavoir et B.

Régulièrement assigné par procès-verbal de vaines recherches suite à de nombreuses démarches infructueuses tant auprès de la société exploitant qu’auprès du gérant de la société HM2, qui se sont heurtées

Il fut placé en détention provisoire sur décision de son chef de corps   et engagea en vain une procédure d’ habeas corpus à cet égard.

La société BK Delice qui s'est vu notifier l'acte d'appel et les conclusions de l'appelant par acte d'huissier du 14 janvier 2022 transformé en procès verbal de vaines recherches, n'a pas conclu à l'instance

Par exploit d’huissier remis selon procès verbal de vaines recherches, le 25 novembre 2025, la caisse de Crédit Mutuel Du Canton Vert a fait assigner M.

La vaine recherche d’un tiers est justifiée au dossier (refus de sa femme de se constituer tiers pour préserver les relations familiales ).

Monsieur [K] [L] [C] [U] a fait l'objet d'unprocès-verbal de vaines recherches. Il n'a pas comparu.

La vaine recherche d’un tiers est justifiée au dossier (son mari joint et informé ne souhaitait pas se porter tiers).

Régulièrement assignée par procès-verbal de vaines recherches dressé à son adresse sociale, la société ADC ne s'est pas fait représenter ni n'a comparu à l'audience.

Le 2 octobre 2025, par acte extrajudiciaire non signifié à personne (les recherches sont restées vaines), la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes assigne la société INFINI [J] B SAS devant le présent

Un procès-verbal de vaines recherches a été dressé le 19 août 2022 à l'égard de la SARL CONZE.

Il est vainement recherché dans les pièces jointes à la requête en prolongation de la rétention administrative l'existence ou l'invocation par [L] [B] de l'existence d'un titre de séjour régulier en Espagne

Cette contrainte a été signifiée par exploit d'huissier du 11 mars 2015 suivant procès-verbal de vaines recherches, l'intéressé apparaissant inconnu au [Adresse 3] après enquête de voisinage et consultation