Allemagne ) ou public ( Bucur et Toma c.   Roumanie , Gawlik c.   Liechtenstein ), ou le fonctionnaire ( Guja c.

la réalité les fonctions d'une AMP diplômée sans pour autant percevoir le salaire correspondant à cet emploi et qu'en outre l'A.P.A.J.H des Yvelines avait porté atteinte au principe d'égalité de traitement

Elle ajoute que les différences de traitement entre catégories professionnelles, et donc salariés, opérées par voie d'accord collectif sont présumés justifiés et il appartient à celui qui les conteste

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D B, chirurgien orthopédique, domicilié Clinique des Franciscaines, 7 bis A rue de la Porte de Buc à Versailles (78000), est désigné en qualité d'expert avec

Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles () ".

squelettique, considérant que celui-ci est indépendant du traumatisme, même s'il tient compte dans l'évaluation du dommage, du fait que la contention des dents 11 et 21 a retardé le démarrage du traitement

Quand j'ai évalué le chantier, Jérôme X... était en train de finir de bûcher et de commencer le débardage avec ses bûcherons.

Le 25 novembre 1992, la requérante fut examinée par le médecin de la maison d’arrêt de Buca (İzmir) où elle avait été transférée après sa mise en détention provisoire.

, conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère, qui en ont

expliquant et justifiant par les pièces médicales produites, souffrir d'un angor, d'un syndrome coronarien aigu, d'un syndrome anxio-dépressif, d'une thyroïdite de Hashimoto, d'une aggravation de son état bucco-dentaire

  En novembre 1999, il fut hospitalisé et soumis à un traitement psychiatrique obligatoire. A la suite d’une autre décision, il fut interné pour une période indéterminée.

dans les derniers temps et à de multiples reprises de problèmes rencontrés sur son lieu de travail ; - pour le témoignage de sa fille, Mme [X], disant que son père s'est souvent plaint de mauvais traitements

requérants introduisirent devant la chambre civile du tribunal de grande instance d’İzmir une action en dommages et intérêts contre l’administration dont relève la TCDD ainsi que la municipalité de Buca

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats, et Madame

accès et de mobilité sur l’espace public et de s’intégrer au paysage urbain existant (ex. alignement de bâtiment existant) : / - Pour l’implantation d’annexes au bâtiment principal (abris de jardin, bûchers

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats, et Madame

orthopédiques à titre viager : 5 000 euros * cure d'arthrobiane : 10 000 euros * aménagement de l'appartement par mise en place d'un nouveau système de chauffage en raison des difficultés à porter des buches

majorité délibérément négligée », tout en expliquant qu'il est « un pion sur l'échiquier de la finance » et qui fait de multiples références à Israël ou à la Palestine, sans aucun lien avec le sujet traité

sidération de la sphère oropharyngée, une fracture disjonction de l'axis occiput avec arrachement veineux traumatique (plus la perte du casque), une perte immédiate de connaissance et un saignement bucco-nasal

Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles () ".