Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
630862405d4f3fc56380b09c
25 août 2022
25 août 2022
[W] est intervenu en 2009 pour changer des tuiles cassées.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2307432_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
avocate, associée de la société civile professionnelle (SCP) HGetC, demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l'immeuble cadastré AO 68, situé au Tuilerie
Source officielleciv3
60794c6b9ba5988459c456b8
4 décembre 1991
4 décembre 1991
Z... pour la SMABTP, le 18 mars 1976, aux Tuileries de Saint-Parres-les-Vaudes, et les travaux exécutés par la suite pour une filiale de la société Y...
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8fa9
29 avril 1993
29 avril 1993
(Nord), 58) la société Chicot tuileries de Saint-Rémy, dont le siège est à Saint-Rémy-sur-Creuse (Vienne), 68) M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207298_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
canal ou tuiles de récupération, rien ne permet de garantir que les tuiles de récupération seront bien des tuiles canal ; de plus, l'emploi de matériaux de récupération n'est pas expressément autorisé
Source officielleciv2
60794c519ba5988459c4549c
14 novembre 1990
14 novembre 1990
productions, que, se plaignant du mauvais fonctionnement d'installations destinées à substituer le chauffage au coke au chauffage au fuel mises en place par la société Agemac, de droit espagnol, la société Tuileries
Source officielleaudience ordinaire
69e29da0cdc6046d479e8bf2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
pour un montant de 350 € * Fourniture et main d'œuvre, découvrement intégral de la toiture pour recollage des tuiles plus nettoyage et remplacement des tuiles cassées pour un montant de 1 700 € Fourniture
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303762_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Toitures / Les couvertures doivent être exécutées uniquement en tuile canal ou similaire, sur la forme type tuile canal ou tuile canal à emboitement, de teinte vieillie et mêlée exclusivement. (…) / 4.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457143.20220329
29 mars 2022
29 mars 2022
code de la construction et de l'habitation. 2° Sous le n° 457145, par un mémoire distinct enregistré le 31 décembre 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Fédération française des tuiles
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc8f
13 avril 2011
13 avril 2011
Il conteste avoir coordonné les travaux et accepté les modifications en matière d'avancée de la toiture de la terrasse couverte, d'absence d'avancée de toiture devant la chambre et d'absence de tuiles
Source officielle9ème chambre
DTA_2007190_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
que sa toiture sera pour partie rehaussée le long de la façade Nord, et revêtue de tuiles plates.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0953a3547449c24171
11 juillet 2024
11 juillet 2024
et les tuiles de rives dépassant.
Source officielleciv3
613720a2cd580146773ecbe8
20 mai 1987
20 mai 1987
ci-après annexés : Attendu que l'arrêt, qui relève, sans dénaturer ni le devis descriptif sommaire du 1er septembre 1969 ni le rapport de l'expert X..., que les documents contractuels prévoyaient des tuiles
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60717
11 juin 2026
11 juin 2026
__________ Odesi Pourvoi n° : A 25-22.410 Demandeur(s) : la société MMA IARD et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Les Tuileries
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61632f4814ec5f96a7da08b7
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Dans cette cour, se trouve un bâtiment élevé rez-de chaussée et d'un étage couvert en tuiles, le tout d'une contenance d'environ 100 m2, cadastré section [Cadastre 2] BQ n° [Cadastre 3], lieudit [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a304
30 octobre 2007
30 octobre 2007
En effet, en proposant le 8 juillet 2001 un devis consistant en une « révision complète de la toiture, remplacement de 100 à 200 tuiles, collage des tuiles supérieures pour éviter le glissement en cas
Source officielle1ère chambre
DTA_2300146_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Les tuiles anciennes doivent être soigneusement conservées.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
668592231d2b47a9d8cb83cd
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il résulte également du rapport d’expertise judiciaire que les tuiles ne sont pas fixées bien que l’immeuble soit en bord de mer, que les tuiles faîtières sont de différents modèles, que les panneaux sandwich
Source officielleChambre procédure orale
6a0e1577cdc6046d475b3dbf
19 mai 2026
19 mai 2026
LES TUILLERIES 38300 BOURGOIN-JALLIEU représentée par Mme [O] [C] NÉE [K] (Nièce) muni d’un pouvoir spécial Monsieur [A] [N] né le 20 Février 1954 20 boulevard des Tuileries Rés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb2
30 octobre 2008
30 octobre 2008
1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 OCTOBRE 2008 XF No 2008/634 Rôle No 07/12773 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE ET COMMERCIALE DE LA TUILERIE C/ Pierre-Louis X...
Source officiellePage 22 sur 230