[JF] [A], 31°/ M.

III du livre 1er du Code de procédure pénale ; en revanche, aucun texte n'indique des critères de choix entre la procédure officieuse et l'instruction formelle ; de plus, il est établi par la doctrine (JF

ARRÊT N° JFL/LZ COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 04 AVRIL 2023 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE Contradictoire Audience publique du 31 janvier 2023

cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [T] [R] épouse [X] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Candy SROUR de la SELARL JFA

Maître My Sylvie TRAN THANG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2100 La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Maître Stéphane FERTIER de JFR

ARRÊT N° JFL/CM COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 01 DECEMBRE 2020 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE Contradictoire Audience publique du 27 octobre

J'ai vu les différentes modalités du prochain contrat avec JFG qui doit démarrer au 1er septembre prochain ».

[IY] [RC], tous deux domiciliés [Adresse 53], 28°/ Mme [TF] [JF], épouse [ME], 29°/ M. [FA] [ME], tous deux domiciliés [Adresse 62], 30°/ Mme [NH] [LP], épouse [AE], 31°/ M.

produisait des appareils de manutention manuelle dans son usine d'Argentan et avait à Rungis un service administratif et commercial, est devenue en 1974 une filiale de la société Jungheinrich Finance Holding (JFH

Elle relève que celui-ci prétend avoir travaillé pour son employeur alors qu'il était à la station F ou travaillait pour JFR 2020 ce qui est sans lien avec ses fonctions.

ARRÊT N° JFL/FA COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE Contradictoire Audience publique du 02 mai

GUADELOUPE représentée par Me Chantal G..., (TOQUE 03) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SA COMPAGNIE LES MUTUELLES DU MANS IARD [...] représentée par Me Hugues I... de la SELARL JFM

Il doit être l'auteur d'une des signatures figurant en fin d'acte, il apparaît qu'il a paraphé toutes les autres pages (JFH) et lui-même et ses structures se prévalent de cet acte.

J'ai vu les différentes modalités du prochain contrat avec JFG qui doit démarrer au 1er septembre prochain » ; QU'elle écrira d'ailleurs le 11 octobre 2007 à Jean-François A... « Vous ne pouvez pas me

N° RG 22/02933 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JFKS COUR D'APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 JANVIER 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/04502 Tribunal judiciaire d'Evreux du 26

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/00477 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOHA5 Ordonnance n° 2026/M142 Monsieur [J] [X] représenté par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF

Sofiana BELKHODJA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [J] [A] représenté par la SAS FIGUIERE GESTION IMMOBILIERE , représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF

PARIS, vestiaire : C1520 Monsieur [SY] [JV] [Adresse 18] [Localité 19] représenté par Maître Benjamin CABAGNO de la SELARL CABAGNO ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1520 Monsieur [JF