Frédéric X... associé de la SCP notariale Albert X... et Frédéric X... a instrumenté l'acte authentique de vente par lequel la SCI a cédé un lot aux époux Y..., étant précisé dans cet acte que les travaux

Frédéric X... et la SCP Albert et Frédéric X... font grief à l'arrêt attaqué (Douai, 3 juillet 2000) de les avoir condamnés, in solidum avec la SCI Les Pénitentes, à payer diverses sommes aux consorts

Frédéric X... associé de la SCP notariale Albert X... et Frédéric X... a instrumenté l'acte authentique de vente par lequel la SCI a cédé un lot aux époux Y..., étant précisé dans cet acte que les travaux

Frédéric X... associé de la SCP notariale Albert X... et Frédéric X... a instrumenté l'acte authentique de vente par lequel la SCI a cédé un lot à Mlle Y..., étant précisé dans cet acte que les travaux

Berenger ; "aux motifs que Martine A... ne contestait pas avoir eu, lors de l'enquête de gendarmerie, une altercation, le 19 juin 1989 avec Z...

Y... étaient, compte tenu de l'absence d'explications de la direction sur la réduction de sa commission, de son état de santé qui avait justifié son placement en arrêt maladie le jour même de l'altercation

remontage des "servos" ; "alors, d'une part, que, dans son mémoire, Igor B... avait fait valoir que Luc C..., chef d'atelier de la société France Aviation, "avait dû admettre que Igor B... l'avait alerté

[J] se trouvait seul à l'agence ou encore les justifications économiques crédibles apportées en cas d'alerte du dépassement du plafond sur une période de soixante-dix jours. 17.

a confié, sous la maîtrise d'oeuvre de la SARL "Inter étude aménagement" (IEA) la réalisation et la pose d'une conduite d'eau à la société Boccard, qui a commandé les tubes nécessaires à la société Almet

(Charente-Maritime), ès qualités d'administrateur provisoire de l'association Aquitaine loisirs port d'Albret (ALPA), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre

né de l'octroi du prêt ; qu'en déduisant péremptoirement du seul caractère non averti des emprunteurs, intermittents du spectacle, la nécessité pour la banque de rapporter la preuve qu'elle a bien alerté

T... expose que : - le 23 juillet 2014, dans le cadre d'une visite périodique, le médecin du travail a émis une alerte quant au burn out et le médecin traitant de l'appelant l'a arrêté pour dix jours et

regard de l'article 1147 du Code civil, se dispenser de rechercher si, comme le garagiste le contestait expressément, il avait été informé par le propriétaire du véhicule des "grippages" qui l'auraient alerté

dispose de toutes les informations nécessaires et qui a seule connaissance du caractère déterminant pour cette entreprise du plan de financement décrit dans l'acte authentique de prêt, et qui s'abstient d'alerter

condamnation de la Carsat Sud-Est à lui verser des dommages-intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité en invoquant le fait que, malgré le rapport du psychologue du travail du 4 septembre 2012, l'alerte

l'expert judiciaire, de lourds travaux de modification de la charpente et qu'après avoir réalisé ces travaux par une entreprise, elle n'avait pu constater l'existence de malfaçons qui auraient pu l'alerter

étendue et importance quand elle relevait, faisant sienne les observations de l'expert judiciaire, que les désordres visibles existants constatés par l'expert commis par les acquéreurs auraient dû les alerter

leur demandes, alors « que l'organisme notifié doit mettre en œuvre des mesures additionnelles pour vérifier le bon fonctionnement du système de qualité dès lors que des éléments sont susceptibles de l'alerter