travailler en équipe, il est difficile de faire la part des choses de ce qui incombe dans ces difficultés, à elle d'une part et à ses collègues d'autre part " il me semble qu'elle ne savait pas arrondir les angles

que, parmi les composantes de ce débit réservé (de 6,5m3/s), se trouvent l'alimentation de la passe à poisson pour une valeur de 3m3/s, l'attrait de la passe et la glissière de dévalaison de la rive gauche

parfaite santé et qu'il pratiquait le rugby ; qu'un certificat médical du docteur K... du 20 septembre 1997 fait mention qu'Antoine Y... est apte à toute pratique sportive, seule une fragilité du genou gauche

camarades de travail et de son transport à l'hôpital à la suite d'une tentative de suicide ; que l'examen médical de la victime mettant en évidence un état de stress aigu modéré, une petite dermabrasion à l'angle

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Angélique MARQUES-DIAS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Les suites opératoires ont été très douloureuses, de la fièvre et un écoulement purulent à l'extrémité gauche de la cicatrice sont apparus dès le 31 juillet.

fond, ce qui caractérisait l'existence d'une maison de jeux de hasard dont la tenue constitue la quatrième catégorie de spectacles et dont le tarif d'imposition était fonction du montant des recettes annuelles

Dans les suites immédiates de l'accident, Mme [V] a présenté un traumatisme crânien avec perte de connaissance de brève durée, de multiples plaies de la face et du cou, une luxation du coude gauche et

écrasé en mer à une centaine de mètres de la côte ; que dix des vingt-deux passagers et membres d'équipage ont péri ; Que les investigations ont établi que l'accident était dû à une panne du moteur gauche

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 02/04/2026, en présence de Madame Anne GAULLIER, vice procureure de la République, devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur François