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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f84
10 janvier 2007
les dernières conclusions signifiées le 3 novembre 2006, aux termes desquelles la société NODO PRODUCTIONS, poursuivant l'infirmation du jugement déféré, demande à la Cour de : * à titre principal, juger
6253cd3bbd3db21cbdd92b1b
25 novembre 2015
Antoine X...
Référés-JCP
69856bbbcdc6046d4721bd55
7 juillet 2025
JAPEAU, intervenant volontaire,, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Pierre-Antoine PERES de la SELARL D’AVOCAT PIERRE ANTOINE PERES, avocats au barreau de BASTIA Mme [J] [
Chambre 1 A
64b62d8f0b444605db3f5d49
12 juillet 2023
Par lettre du 25 octobre 2017, la Caisse de Crédit Mutuel Saint Antoine a déclaré sa créance.
6253cc1cbd3db21cbdd8f28b
7 mars 2012
B... ... 92700 COLOMBES ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE S. C. I.
6253cbb0bd3db21cbdd8e00e
1 juin 2011
HENRI ANTOINE SALAISONS C/ Thérèse Y...
6253ccbcbd3db21cbdd911d8
26 février 2014
née le 24 Janvier 1983 à REMIREMONT (88000) ... 20218 LAMA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.
6253cbe0bd3db21cbdd8e83f
16 novembre 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Monsieur Mathieu X... ...
6253cc12bd3db21cbdd8f0a0
1 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Marie Antoinette Y... épouse Z...
Pôle 5 - Chambre 10
5fdbac03c1f5c28b3cdd71e6
11 février 2019
Demeurant Les Denisots 89170 LAVAU né le [...] à PARIS Monsieur Antoine I... Demeurant [...]
Pôle 1 - Chambre 7
D2163c/DÉFENDEURS
69df2200cdc6046d4747fcfb
14 avril 2026
contre DÉFENDEURS Monsieur [N] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [F] [S] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [J] [Z] [Q] [M] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Antonin
3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e8
25 avril 2024
[E] [U] [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Paul Antoine SAGNES de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.
1ere Chambre sect.Civile
661f660a2313f20008a526ff
16 avril 2024
[W] Représentant : Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN, avocat au barreau de REIMS Monsieur [Y] [W] Représentant : Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN, avocat au barreau de REIMS SAS COBE Représentant : Me Antoine
6253cd7ebd3db21cbdd93846
14 décembre 2016
Référé
69d82354cdc6046d47b25f04
1 avril 2026
sous le numéro 424 064 707, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Lola JULIE
1ère Chambre civile
670ec8c51c3411ff3459d444
15 octobre 2024
Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Loire prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Antoine
Chambre des référés
A.S.L. GLORIA MANSIONSc/S.A
68682d224965b5d9df31ee1c
3 juillet 2025
SAS INTEGRANDE Grosse délivrée à Me Antoine PONCHARDIER Expédition délivrée à Me Emilie BENDER Me France CHAMPOUSSIN Me Laurent CINELLI Me Alain DE ANGELIS Me Julie DE VALKENAERE Me Alexandre
6253cc12bd3db21cbdd8f0af
née le 20 Juin 1959 à PONTE-LECCIA (20218) ... 20213 PENTA DI CASINCA ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, et Me Erick CAMPANA, avocat
6253cb90bd3db21cbdd8dce6
9 février 2011
née le 06 Décembre 1947 à NEUVIC ENTIER (87130) ... 20290 BORGO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI
4e Chambre A
60377991bb0f7555522f2fbd
19 mars 2015
PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/143 Rôle N° 14/06672 [V] [L] [J] [I] épouse [L] C/ Syndicat des copropriétaires LES HAUTS DE SAINT ANTOINE
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