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6 080 résultats pour « Antoine Julie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f84

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

les dernières conclusions signifiées le 3 novembre 2006, aux termes desquelles la société NODO PRODUCTIONS, poursuivant l'infirmation du jugement déféré, demande à la Cour de : * à titre principal, juger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b1b

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Antoine X...

Source officielle
TJ

Référés-JCP

69856bbbcdc6046d4721bd55

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JAPEAU, intervenant volontaire,, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Pierre-Antoine PERES de la SELARL D’AVOCAT PIERRE ANTOINE PERES, avocats au barreau de BASTIA Mme [J] [

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64b62d8f0b444605db3f5d49

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par lettre du 25 octobre 2017, la Caisse de Crédit Mutuel Saint Antoine a déclaré sa créance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f28b

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

B... ... 92700 COLOMBES ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e00e

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

HENRI ANTOINE SALAISONS C/ Thérèse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d8

Appel

26 février 2014

26 février 2014

née le 24 Janvier 1983 à REMIREMONT (88000) ... 20218 LAMA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e83f

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Monsieur Mathieu X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a0

Appel

1 février 2012

1 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Marie Antoinette Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbac03c1f5c28b3cdd71e6

Appel

11 février 2019

11 février 2019

Demeurant Les Denisots 89170 LAVAU né le [...] à PARIS Monsieur Antoine I... Demeurant [...]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

D2163c/DÉFENDEURS

69df2200cdc6046d4747fcfb

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

contre DÉFENDEURS Monsieur [N] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [F] [S] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [J] [Z] [Q] [M] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Antonin

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[E] [U] [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Paul Antoine SAGNES de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f660a2313f20008a526ff

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[W] Représentant : Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN, avocat au barreau de REIMS Monsieur [Y] [W] Représentant : Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN, avocat au barreau de REIMS SAS COBE Représentant : Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93846

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Antoine X...

Source officielle
TJ

Référé

69d82354cdc6046d47b25f04

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

sous le numéro 424 064 707, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Lola JULIE

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

670ec8c51c3411ff3459d444

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Loire prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Antoine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

A.S.L. GLORIA MANSIONSc/S.A

68682d224965b5d9df31ee1c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SAS INTEGRANDE Grosse délivrée à Me Antoine PONCHARDIER Expédition délivrée à Me Emilie BENDER Me France CHAMPOUSSIN Me Laurent CINELLI Me Alain DE ANGELIS Me Julie DE VALKENAERE Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0af

Appel

1 février 2012

1 février 2012

née le 20 Juin 1959 à PONTE-LECCIA (20218) ... 20213 PENTA DI CASINCA ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, et Me Erick CAMPANA, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce6

Appel

9 février 2011

9 février 2011

née le 06 Décembre 1947 à NEUVIC ENTIER (87130) ... 20290 BORGO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI

Source officielle
CA

4e Chambre A

60377991bb0f7555522f2fbd

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/143 Rôle N° 14/06672 [V] [L] [J] [I] épouse [L] C/ Syndicat des copropriétaires LES HAUTS DE SAINT ANTOINE

Source officielle

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