(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1990 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de Melle Claude Z..., Institut de beauté Atalante, demeurant ...

ACCORD SUR LES SALAIRES - 28/03/2023 - BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

ACCORD SUR LES SALAIRES -27/03/2025- BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

ACCORD SUR LES SALAIRES - 11/03/2022 - BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

Y..., son beau-frère, qu'il fait entendre pour la première fois devant la cour en prétendant qu'il l'accompagnait dans son véhicule Citroën sans que pourtant il en est fait état lors de ses différentes

Avenant 6 à l'accord aménagement et réduction du temps de travail BASF Beauty Care Solutions France

Accord collectif de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société BASF Beauty Care Solutions France SAS

Accord collectif de réduction des mandats des représentants du personnel de la société BASF Beauty Care Solutions France SAS

PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'UES ENTRE ALBA SERVICES ET ALBA BEAUTY EUROPE - ANNEE 2019

Avenant n°1 à durée déterminée à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail - BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

Poil II, la société Esthétitech ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'exercice illégal de la médecine pour avoir pratiqué l'épilation à la lumière pulsée dans des instituts de beauté

après cassation (Nîmes, 14 juin 1994), que Mme X... a été engagée conjointement en 1975 par les Etablissements Lardenois, Roels et Samsar pour exercer une activité de démonstratrice de produits de beauté

[N], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 22-20.033 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2022 par la cour d'appel de Dijon (3e chambre civile), dans le litige l'opposant aux Hospices civils de Beaune

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et la qualité de vie et des conditions de travail -19/12/2023- BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS

relative à la prise de contrôle conjointe de la société Les Romains par les sociétés Beaurique et ITM Entreprises

représentée par Me Francine BEAUDRY-PAGES de la SCP DIGNAC-BEAUDRY PAGES-PAGES, avocat au barreau de CORREZE Sandrine X...

pourvoi formé par : 1°/ la société Marven participations, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Ambre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ la société Beauté

qu'elle exploitait ayant été transféré en 1993 dans de nouveaux locaux appartenant à une filiale de la société Yves Rocher, Mme X... est devenue en 1995 gérante libre du fonds de vente de produits de beauté

par personne exerçant une fonction publique pour avoir, en 1994, sollicité en sa qualité de directeur de l'hôpital de Villejuif, la somme de 400 000 francs en espèces, en vue de favoriser la société Berry

qu'il choisit désormais de nommer " papa " " ; qu'en effet, il en résultait que c'était bien son beau-père, et non son père biologique, que l'enfant désignait sous le vocable de " papa " et qu'ainsi le