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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91114
28 novembre 2024
28 novembre 2024
de Loire, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90761
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[L] [F], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90825
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[B] est dans l'impossibilité d'exécuter l'arrêt de la cour d'appel de Papeete de sorte qu'il n'y a pas lieu de faire droit à la requête en radiation de Mme [E].
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90046
22 janvier 2026
22 janvier 2026
société Le Canotier, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société SMABTP, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officiellecr
6137269acd58014677426f3e
3 novembre 2005
3 novembre 2005
territorialement compétent pour assister aux opérations de visites et saisies qui devront se dérouler dans les locaux de - la société Cegelec Centre Est, 1 chemin du Pilon 01700 Saint Maurice de Beynost
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910c
7 mars 2007
7 mars 2007
Monsieur X...Benoit a été cité à personne ; il est présent de même que la partie civile ; il s'agit d'un arrêt contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9e
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Benoit X..., à indemniser M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b67
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Benoit Y...
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb38
16 octobre 1996
16 octobre 1996
Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, du 10 mai 1995, qui, pour publicité comparative illicite, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a ordonné une mesure de
Source officielleChambre 04
69f28103cdc6046d47049210
15 janvier 2025
15 janvier 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007972321
25 avril 1997
25 avril 1997
Benoît Y..., demeurant ... ; M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494092.20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
mémoire complémentaire, enregistré le 17 juillet 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300334
5 avril 2018
5 avril 2018
Benoît X... estime que les dispositions statutaires du GFA du Chêne constitué le 19 octobre 2009 ne lui permettraient pas d'exploiter personnellement par faire-valoir direct les parcelles ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088d
23 mai 2013
23 mai 2013
Benoît X...
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69f9c844cdc6046d47a7030f
16 avril 2026
16 avril 2026
Par ailleurs, la société a dû faire face au coût de licenciement du salarié. Mme [T] ne percevait aucune rémunération.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493782.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007953910
3 mars 1997
3 mars 1997
Benoît X..., demeurant ... ; M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490101.20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
le 12 décembre 2023 et le 12 mars 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Polycentre demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500591.20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
les 15 janvier et 15 avril 2025 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Technic Industries demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494451.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
enregistrés les 21 mai et 9 août 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Elaudis demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire
Source officiellePage 23 sur 605