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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00809_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Berthou, - les conclusions de M. Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Dangel pour la SCI Shomi et de Me Lang pour la commune de Beblenheim.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01964_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Berthou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400983_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Berthon, - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405725_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Berthon, - les observations de Me Jeanmougin, représentant M. D, - et les explications de M. D et sa compagne, Mme B A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406362_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Berthon, - les conclusions de M. Martin, rapporteur public - et les observations de M. A pour le préfet des Côtes-d'Armor et de Me Cazo pour la commune de La Roche-Jaudy.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501067_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Berthon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2111869_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
ainsi que l'annulation des décisions des 8 septembre 2021 et 21 janvier 2022 ayant retiré la décision implicite d'affectation de sa fille au lycée Hector Berlioz de Vincennes. 2.
Source officielle4ème chambre
DTA_2112149_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
ainsi que l'annulation des décisions des 8 septembre 2021 et 21 janvier 2022 ayant retiré la décision implicite d'affectation de sa fille au lycée Hector Berlioz de Vincennes. 2.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_1921855_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
De plus, le 7 mars 2012, la société Berlioz a procédé à la réduction du capital de la société Cofima à son profit et en contrepartie, la société Berlioz s'est vu attribuer des actions composant le capital
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200424
15 mars 2012
15 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 9 novembre 2010), que Mme X..., salariée de la société Berthéas
Source officielleSécurité sociale
616398d49c0939beba85f4b1
9 novembre 2010
9 novembre 2010
BERTHEAS et compagnie de sa demande fondée sur les frais irrépétibles.
Source officielleChambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f28
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/07/2024 la SCP SCP CROS- HERRAULT Me Audrey BERTHON ARRÊT du : 2 JUILLET 2024 N° : - 24 N° RG 22/00911
Source officielleciv2
60794d079ba5988459c47d53
6 décembre 2001
6 décembre 2001
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 septembre 1999), qu'à la suite d'un litige opposant Mlle X... à la SCP Berlioz pour la liquidation de droits d'associés, Mlle X... a été autorisée à faire pratiquer
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409981_20250210
10 février 2025
10 février 2025
B A qui occupe sans droit ni titre un logement de la résidence universitaire Berlioz bâtiment 1, 361 allée Berlioz 38400 Saint-Martin-d'Hères.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd140ccdc6046d47bb8d6e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a6
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Véronique F... de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant, par Me Géraldine A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2070 SCP RENÉ BERTHON
Source officielle11ème chambre
DTA_2401177_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Berthon, président, Mme Moreno, conseillère, Mme Raoul, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, C.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01606_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Berthou, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des alinéas 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative dans les dossiers dont il est rapporteur ; - le code
Source officielleRETENTIONS
69fad262cdc6046d47bfc77a
5 mai 2026
5 mai 2026
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
Source officielleRETENTIONS
69d492b1cdc6046d475e6b98
5 avril 2026
5 avril 2026
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
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