CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 815 résultats pour « Blache »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a6cd5801467742762c

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

le quai de chargement des marchandises, coté zone publique ; qu'il a alors été relevé qu'entre 12h59 et 13h14, le 14 mars 2001, il avait été procédé à l'aide d'un chariot élévateur Clark de couleur blanche

Source officielle

Page 23 sur 691

← PrécédentSuivant →
TJ

PCP JCP fond

69d01063cdc6046d4705a01d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le commissaire de justice, outre son déplacement sur les lieux, a tenté de la joindre par téléphone et par mail et l'a recherchée sur les Pages Blanches et Internet.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02774

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

l'investissement de plus de 800 000 euros de la part d'une société luxembourgeoise, qui n'a pas encore été corroboré par des éléments confirmatifs ; que l'importance des sommes susceptibles d'avoir été blanchies

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00131

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

d'annulation du contrat pour dol et absence de cause ; qu'après avoir fait observer que le représentant commun des sociétés Odevia et Publiciweb lui a présenté l'opération comme étant une opération blanche

Source officielle
CC

civ2

60794df29ba5988459c48cbd

Cassation

24 février 2005

24 février 2005

Pour assurer encore plus d'audimat pour la première de Succès en prime time, la chaîne laisse carte blanche à l'animateur. Résultat : encore plus de bidonnage.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300322

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

[PJ], puis, par acte du 14 mai 2007, les parcelles DK [Cadastre 7] et [Cadastre 9] au groupement foncier agricole Terre Blanche. 7. Par acte du 28 juin 2007, Mme [M] a assigné la SAFER, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00065

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

[K] [Y] devant la cour d'assises de Vaucluse sous l'accusation de meurtre de [H] [N], survenu le [Date décès 1] 2013, par arme blanche. 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100324

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

M] a été admise en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation complète par arrêté du préfet du Nord à la suite d'une garde à vue consécutive à une agression par arme blanche

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202700_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Blache, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202456_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Blache de la somme de 500 euros.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2213784_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

B D et Mme A C, représentés par Me Blache, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400741_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 mars 2024 et le 20 janvier 2025, Mme B C épouse A, représentée par Me Blache, demande au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402921_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - et les observations de Me Blache, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU REFERE ETR 15 JOURS

DTA_2500503_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Blacher, magistrat désigné, - les observations de Me Mifsud, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61625c93d64a6b1f51487713

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Seasons Terre Blanche.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

696b4862cdc6046d479f8873

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

' La SAS Blanche «'[Adresse 12]'» (ci-après «'Blanche'») est propriétaire de l'hôtel « Manolita [Localité 10] » (anciennement « Le [T] »), un hôtel de luxe 5 étoiles situé au [Adresse 3].

Source officielle
CC

comm

6137211acd580146773f0ffd

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 89-11.874 et 89-11.875 formés par Monsieur Jean Pierre X..., demeurant Quartier des Blaches

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302251_20240909

Administratif

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2023, Mme A B, représentée par Me Blache, a demandé au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Calvados a implicitement

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d287fecdc6046d47359d0e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

aux montants HT que celles-ci estiment devoir à BSL (69.176,40 € HT pour BLACK ROSE SECURITY et 74.530,50 € HT pour BLACK ROSE SRL), pour la période de janvier 2024 et la première quinzaine de février

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274ec

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

une roulade sur une voiture ; que c'est vraisemblablement à ce moment que Mourad Y... lui a porté les coups de marteau qui ont été constatés dans le dos ; que les deux plaies superficielles par arme blanche

Source officielle