Philippe A... et Bruno B..., ainsi que des faits de tromperie commis au préjudice de l'office public d'habitat (OPH) de [...] (54), en ce qu'il était reproché au prévenu d'avoir fait établir des fiches

faisaient état des divers éléments objectifs, extérieurs et avérés permettant d'émettre, dans un but légitime d'information, l'hypothèse d'une prochaine mise en examen de Robert X..., tels que le fait que Bruno

de famille et lui a fait interdiction durant la même période d'exercer une profession à caractère social ou éducatif ; "aux motifs que, de façon concordante, quoique non similaire, Richard B..., Bruno

rejetée au motif que l'habitation n'avait pas de lien avec l'activité agricole ; que c'est vainement que Guy X... indique qu'il ne serait, selon lui, pas possible de le poursuivre car ce serait son fils Bruno

Bruno, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, le premier, en date du 30 septembre 1999, qui, avant dire droit sur le mérite de sa requête en nullité dans l'information

4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 JCP REFERES DOSSIER N° RG 26/00660 - N° Portalis DBYH-W-B7K-NA5P anciennement RG 26/00394 AFFAIRE : Société SAINT BRUNO DAUPHINE PROVENCE C/ [M]

la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Euskera, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Bruno

Bruno De X..., 2°/ Mme De X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1996 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), au profit : 1°/ de M.

société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Jacques, - Y...Bruno

Bruno JARDIN, M. Thierry SEMPERE, Juges.

Bruno FOUCHET, M.

adoptant les motifs des premiers juges, que Didier X..., circulant à motocyclette, a, pour quitter sur sa gauche, dans un carrefour aménagé, la voie qu'il suivait, coupé la route à un autre motocycliste, Bruno

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 octobre 1996 par le tribunal de grande instance de Reims (1re Chambre civile), au profit du directeur général des Impôts, domicilié

aux livraisons d'articles dont Christian X... a reconnu avoir bénéficié s'élevait bien à 6 287,39 euros et qu'après restitution partielle, la responsable du magasin précité (Nadège de Z... épouse de Bruno

. # Bruno Giordani contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Funcionario - Reincorporación al término de un período de excedencia voluntaria. # Asunto 200/87.

#Bruno Gollnisch a iní proti Európskemu parlamentu.#Rozhodnutie predsedníctva Európskeho parlamentu - Žaloba o neplatnosť - Neprípustnosť.#Vec T-357/03.

Bruno B..., qui aurait lui-même subdélégué ses pouvoirs le 25 janvier 2015 à Mme Delphine C... ; qu'il sollicite en conséquence du tribunal la condamnation de cette dernière ; que toutefois, malgré la

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2005, qui, pour publicité de nature à induire en erreur et infraction à la législation sur le démarchage