Bruno Y..., chargé de passer un câble dans une poulie située en hauteur et surplombant la mer, ce qui l'obligeait à placer l'un de ses pieds sur la lisse du renfort du sabord de décharge et l'autre sur

FUT BLESSE A L'OEIL PAR UN STYLOMINE APPARTENANT A SON CAMARADE BRUNO X... ET QUI AVAIT ETE PROJETE AU MOMENT OU LES ELEVES SORTAIENT D'UNE SALLE DE CLASSE; QUE LE PERE D'HUBERT Y...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 30 juin 2010), que Mme X... a été engagée le 24 janvier 2005 par la société Bruno

Bruno, partie civile, LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN (chambre correctionnelle) en date du 12 décembre 1989 qui,

par Me François LEROY de la SCP LEROY ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0474 Assistée sur l'audience par Me Johanna BRAILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P 474 INTIMÉ Monsieur BRUNO

Bruno X..., domicilié [...]                                 , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Bruno X... de toutes ses demandes, fins conclusions ; – de condamner M. Bruno X... à lui payer la somme de 2500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les dépens.

[H] [E] et [H] [I] Date d'ouverture : 30 mars 2026 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno BERTHOD Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Isfendiyar AKAN Mandataire Judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne

Daniel E... de ses demandes, sauf à ramener le montant des dommages et intérêts sollicités à de plus justes proportions. M. Bruno D... est absent non excusé.

La cause a été entendue à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : *

4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 JCP REFERES DOSSIER N° RG 26/00660 - N° Portalis DBYH-W-B7K-NA5P anciennement RG 26/00394 AFFAIRE : Société SAINT BRUNO DAUPHINE PROVENCE C/ [M]

Bruno X...'

Raymond X..., son épouse et leurs quatre enfants, Bruno, Olivier, Françoise et Sylvie ; que M.

Bruno X..., domicilié [...]                                                              , 2°/ à M. Frédéric Z..., domicilié [...]                                        , 3°/ à M.

Graziello Duculty et Bruno Ulmann-Duculty, qui n’ont pas produit à l’instance. Vu les autres pièces du dossier.

Bruno X... de sa réintégration à compter du lundi 2 juin 2008. Le 17 septembre 2008, M.

Bruno X...a été embauché dans l'entreprise de charpente de M.

RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...