Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
613 résultats pour « Camber-Rouge »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
613 résultats pour « Camber-Rouge »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article D645-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 51
I. ― Le volume complémentaire individuel mentionné au c du II de l'article D. 645-7 peut être fixé pour des vins de base destinés à l'élaboration de vins mousseux ou pétillants, des vins rosés tranquilles, des vins rouges tranquilles ou des vins blancs
Article A4241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58
pêche avec des filets, lignes, chaluts ou autres engins de pêche réduisant sa capacité de manœuvre, à l'exclusion de bateau qui pêche avec des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc, feu rouge
Article (suite)
après l'autre à de courts intervalles ; e) fusée éclairante rouge à parachute.
Article Annexe
Dans le cadre de l'opération Atalanta sur les territoires de la République du Kenya, de la République de Somalie, de la République du Yémen, du Sultanat d'Oman et de la République de Djibouti et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge
Article 78-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94
ainsi que dans une zone d'un kilomètre de part et d'autre de la route nationale 1 qui traverse les communes de Sainte-Marie, La Trinité, Le Robert et Le Lamentin, de la route nationale 2 qui traverse les communes de Saint-Pierre, Le Carbet, Le Morne-Rouge
Article AOC "Pays d'Auge"
Cisai-Saint-Aubin, Coudehard, Coulmer, Courménil, Croisilles, Crouttes, Ecorches, Exmes, La Fresnaie-Fayel, Fresnay-le-Samson, Gacé, Ginai, Guerquesalles, Lignères, Mardilly, Ménil-Froger, Ménil-Hubert-en-Exmes, Le Ménil-Vicomte, Monnai, Mont-Ormel, Montreuil-la-Cambe
LEGIARTI000026841088
cattle 86 Herens 82 INRA 95 95 Limousine 34 Lourdaise 33 Maraîchine 58 Marchigiana 49 Mirandaise (Gasconne aérolée) 77 Nantaise 76 Parthenaise 71 Piémontaise 75 Raço di Biou 37 Rouge
Article 3
Muscicapidés (Passériformes) Rouge-gorge familier (Erithacus rubecula). Cinclidés (Passériformes) Cincle plongeur (Cinclus cinclus). Passeridés (Passériformes) Moineau domestique (Passer domesticus).
Article 45
Le dispositif réfléchissant de couleur rouge doit être fixé verticalement à l'arrière du cycle ou du cyclomoteur à une distance du sol comprise entre 0,35 mètre et 0,90 mètre et à l'arrière de l'engin de déplacement personnel motorisé à une distance
Article U 97
. - Les canalisations fixes, les raccords et les appareillages dans lesquels circule l'oxygène doivent être en matériaux présentant des garanties au moins équivalentes à celles du cuivre rouge, en ce qui concerne la résistance mécanique, la stabilité
Article Annexe I
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE COMITE REGIONAL ALSACE ET EST ALSACE MENTION VENDANGES TARDIVES Riesling B, Muscat
Article Annexe I
Ces dispositifs d'éclairage et de signalisation obligatoires, hors signalisation spécifique qui serait imposée au titre de l'article R. 48 du code de la route (transport exceptionnel), sont : - feux rouges arrière conformes aux dispositions de l'article
Article R6313-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 21
représentant le conseil départemental de l'ordre des médecins ; b) Quatre médecins représentants de l'union régionale des professionnels de santé représentant les médecins ; c) Un représentant du conseil de la délégation départementale de la Croix-Rouge
Article 3
Chaque année comporte : 22 Jours Rouges fixés entre le 1er novembre et le 31 mars (à l'exclusion des samedis et dimanches) ; 43 Jours Blancs ; 300 ou 301 Jours Bleus, étant précisé que les dimanches sont des Jours Bleus.
LEGIARTI000029537037
tradition, en 50 g 8,00 CIGARES Calvano Corona, en 5 1,60 8,00 Calvano Robusto, en 5 1,80 9,00 Cohiba white mini, en 10 0,73 7,30 Flor De Copan Combo, en 50 386,10 Montecristo mini (bleu) boîte métal, en 10 0,34 3,40 Montecristo mini (rouge
Article 2
Loxodromie Mayotte MA18 Nord de la passe Sada 12° 53' 51'' S 44° 57' 24'' E Laisse de basse mer Mayotte MA19 Sud de la passe du Morne Rouge
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34
Les panels de globules rouges tests doivent répondre aux données de l'arrêté du 8 février 1984 susvisé. 2. Les antiglobulines doivent avoir été contrôlées par le C.N.R.G.S. et porter de ce fait un numéro de conformité. 3.
Article 50-0 O
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 31
. – Sur les alcools employés au mutage, il est accordé aux entrepositaires agréés fabriquant des mistelles une exonération fixée à un taux maximum de 3 % pour la fabrication des mistelles blanches et de 5 % pour la fabrication de mistelles rouges, pour
Article 55-10
Les paiements doivent toujours être effectués, à hauteur et dans l'ordre suivant : Colonnes, passe, impair, noir, rouge, pair, manque, douzaines, sixains, transversale, carrés, chevaux et pleins ; ils se font avec des jetons de couleur propres au joueur
LEGIARTI000027070587
A N N E X E BASSIN HYDROGRAPHIQUE CODE HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D. 0130700 Helpe mineure Confluence du ruisseau de la Fontaine-Rouge à Wignehies SAMBRE D. 0130800 Ruisseau de la Chaudière
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