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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
6a173dd9cdc6046d4725da38
21 mai 2026
21 mai 2026
YOUNITED C/ [J] [A], [M] [Z] épouse [A] CADUCITÉ D'OFFICE JUGEMENT A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 21 Mai 2026, Sous la présidence Clotilde BOUNIN, Juge des contentieux
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2503335_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à la SARL Karawitz, requérant unique, à l'EHPAD Sainte-Clotilde et à M. B A, médiateur. Fait à Dijon le 17 septembre 2025. Le vice-président, L.
Source officielleciv2
à rechercher d'office si les faits retenusc/Mme Y
61372183cd580146773f4683
5 juin 1991
5 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre
Source officielleciv1
6137210fcd580146773f0a4b
15 novembre 1989
15 novembre 1989
La Rochelle (charente-Maritime), avenue de Bourgogne, bâtiment 31, en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit : 1°/ de Madame Clotilde
Source officiellesoc
613720b6cd580146773edc67
13 avril 1988
13 avril 1988
en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1985, par la cour d'appel de Nantes, au profit : 1°/ de Monsieur Alain A..., demeurant à Saint Herblain (Loire-Atlantique), ..., 2°/ de Mademoiselle Clotilde
Source officiellecomm
é sa demande en paiement d'une somme d'argent dirigéec/Mme X
6137220ccd580146773f9cfb
11 janvier 1994
11 janvier 1994
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EPR, dont le siège social est zone industrielle du Chaudron, BP. 3000, à Saint-Clotilde
Source officielleciv3
6137226bcd580146773fcc8c
29 mars 1995
29 mars 1995
1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de Mme A..., Hermance, Hyacinthe Z..., demeurant cité Bergevin n 215, bâtiment CC à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 2 / de Mme Martha, Clotilde
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f8481
7 avril 1993
7 avril 1993
André X..., demeurant ... à Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de : 18/ M.
Source officiellesoc
613722f1cd58014677403817
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Jean-René Y..., demeurant ..., La Bretagne, 97490 Sainte-Clotilde, Sur le pourvoi n° A 97-41.673 formé par Mme Elia X..., demeurant 299, Sidr La Source, 97400 Saint-Denis, en cassation de deux ordonnances
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400a47
27 juin 1996
27 juin 1996
de la Réunion (Section industrie), au profit de la société Dodin international, Agence de la Réunion, société en nom collectif, dont le siège est ZIC 1 Chaudron, Route nationale 102, 97490 Sainte-Clotilde
Source officiellesoc
613722bccd58014677400d06
5 juin 1996
5 juin 1996
Jean-Louis Y..., demeurant 5, Cité des Brises, Moufia, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (chambre sociale), au
Source officiellesoc
613722c6cd580146774014c3
5 mars 1997
5 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde X..., demeurant..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1994
Source officielleciv1
6137234dcd58014677407fe5
6 octobre 1999
6 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie Clotilde X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99a6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Associés, Avocats au Barreau de PARIS INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [L] [N] né le 17 Novembre 1967 à [Localité 6] (44) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Clotilde
Source officielleETRANGERS
6434f9a227191204f57b64a8
8 avril 2023
8 avril 2023
LE PREFET DU [Localité 4] dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Clotilde VANHOVE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69732b19cdc6046d4764faa8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleChambre 2-5
6a0e199ccdc6046d475b90be
16 avril 2026
16 avril 2026
.: -SAS à associé unique MH TRANSPORTS Copies : -DGFIP -Me Clotilde Fauroux avocate du demandeur -Me Sophie Barbero avocate du défendeur -SELAFA MJA en la personne de Me Jean-Charles Demortier -Parquet
Source officielleTARIFICATION
6700d6d6836fac7141b7e896
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ARRET N° S.A. [10] C/ [7] Copies certifiées conformes - S.A. [10] - [7] - Me Clotilde MICHELET COUR D'APPEL
Source officielleETRANGERS
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5 août 2025
5 août 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la Cour d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Clotilde VANHOVE, conseillère
Source officielleETRANGERS
6892e3d3bf535a2d228f963c
5 août 2025
5 août 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Clotilde VANHOVE, conseillère
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