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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613726a3cd5801467742743b
15 novembre 2006
15 novembre 2006
l'information ; les trois victimes ont décrit les attouchements sur le sexe qu'elles ont subis et auxquels s'est livré Christian X... lors d'une séance de massage, après avoir baissé leur slip sur les cuisses
Source officiellecr
613725e8cd5801467742172f
14 mars 2001
14 mars 2001
douteuse ; qu'il suffira de rappeler que les faits se sont produits au domicile du grand-père, une fois que A... eut atteint l'âge de six ans ; qu'elle relate que son grand-père la caressait sur les cuisses
Source officiellecr
édure suiviec/Salim A
613725facd58014677421ff3
15 mai 2001
15 mai 2001
., dont les conclusions n'ont pas été contestées, que les séquelles objectives en relation avec l'accident consistent en une raideur moyenne de la hanche gauche, et en une amyotrophie de 3 cm de la cuisse
Source officiellecr
613725dccd580146774210fe
2 mai 2002
2 mai 2002
petit frère, et ce au cours de l'année 1996 et début 1997 ; "- qu'Ange X... l'obligeait à dormir dans son lit et à cette occasion lui demandait de lui faire plaisir, qu'il se frottait entre ses cuisses
Source officiellecr
61372596cd5801467741f004
8 décembre 1993
8 décembre 1993
(hématomes aux cuisses, plaie au pied droit, contusion de l'articulation du rachis cervical, perte de connaissance, choc nerveux et cardiaque, étouffements), le fait étant constant que Mme D..., opérée
Source officiellecr
6137264bcd5801467742474d
11 octobre 2000
11 octobre 2000
gestes sont sensiblement identiques et parfaitement cohérentes entre les victimes, qui évoquent des caresses manuelles de plus en plus précises sur les vêtements à hauteur des seins, des fesses, des cuisses
Source officielleciv1
61372391cd5801467740b794
5 octobre 2000
5 octobre 2000
Lotissement La Chegnade Le Toffe, 86500 Saulge, en cassation de l'arrêt rendu le 9 septembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de la société Cheminée terre cuite
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008176410
12 mai 2004
12 mai 2004
tendant à l'annulation du jugement du tribunal départemental des pensions des Bouches-du-Rhône du 8 novembre 1993 rejetant sa demande de pension d'invalidité pour blessure par balle au niveau de la cuisse
Source officielleciv3
613720fccd580146773f00c4
3 mai 1989
3 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MARNE CUIRS exerçant le commerce sous
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108404_20240201
1 février 2024
1 février 2024
du 9 septembre 2021 par lequel la commune de Barraux a délivré un permis d'aménager à la société Dauphiné Immo en vue de la création d'un lotissement de 4 lots à bâtir sur un terrain sis rue de la Cuiller
Source officielleciv3
60794bcb9ba5988459c43e8f
30 octobre 1978
30 octobre 1978
FRANCE, UN MARCHE PORTANT SUR LA CONSTRUCTION DE 96 PAVILLONS ; QUE LA SOCIETE COTRABA A SOUS-TRAITE A LA SOCIETE ENTREPRISE CUILLER FRERES LES TRAVAUX DE CHARPENTE DONT LE PRIX S'ELEVE A 537.588,04
Source officiellesoc
6137234dcd58014677407fdd
6 octobre 1999
6 octobre 1999
P 98-42.908 formé par Mme Renée Y..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre) au profit : 1 / de la société Manufacture et cuirs
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f950c5de0ebe408dac857a
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le certificat médical initial établi par le Docteur [R] le 8 septembre 2021 mentionnait « déchirure musculaire cuisse gauche ».
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100535
15 mai 2015
15 mai 2015
, l'alliance du cuir fauve surpiqué avec d'autres matériaux et couleurs, les proportions spécifiques », et que le sac incriminé présente des différences importantes lui conférant une physionomie propre
Source officielleciv1
é leurs demandes en interdiction et en responsabilité forméesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2010:C100806
30 septembre 2010
30 septembre 2010
X..., A... et B..., médecins, et le Syndicat libéral des chirurgiens qualifiés pour l'exercice de la chirurgie réparatrice du cuir chevelu (le syndicat), ayant fait assigner la société Clinique de micro-greffe
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
634507c43d3abfadff7c79a5
7 septembre 2022
7 septembre 2022
diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège en la personne de Me [H] [C], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Arma cuir
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007779799
25 mai 1990
25 mai 1990
E..., T... et F..., les opérations électorales qui se sont déroulées les 12 et 19 mars 1989 dans la commune de Cuise-la-Motte ; 2°) rejette les protestations de MM.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59315
9 juillet 1979
9 juillet 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ANGERS, 13 MARS 1978) QUE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE HALLE AUX CUIRS DU MANS ET
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105178_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Revêtent un caractère industriel, au sens de ces dispositions, les entreprises du secteur textile-habillement-cuir exerçant une activité de fabrication ou de transformation de biens corporels mobiliers
Source officielleChambre des Référés
678177896d34da2cbdcdaf8a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ENTREPRISE CUILLER FRERES, S.A.S. FBCC (SOCIETE FRANCILIENNE DE BARDAGE CHARPENTE ET COUVERTURE), S.A.S. KHEPHREN FACADES, S.A.S. ETABLISSEMENTS [K], Société L’AUXILIAIRE, [I] [S], S.A.
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