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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267bcd58014677425ec9

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

prétendument scié le jour du vol, portait en fait des traces anciennes de rouille ; qu'aucun désordre ne régnait dans la salle de restaurant où les chaises et les tables étaient empilées, ni dans les cuisines

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffbcecdc6046d478a89c0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par courriel en date du 17/12/2014 ,la société [G] a reconnu avoir endommagé la peinture en procédant à l'installation de la cuisine .

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01548

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Y... verse au débat deux attestations de collègues cuisiniers qui constituent des éléments de nature à justifier sa revendication. Selon M.

Source officielle
CC

soc

61372318cd58014677405538

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Y..., le premier en qualité de serveur, le second en qualité de commis de cuisine, et que leurs contrats de travail à durée déterminée ont été rompus avant l'échéance de leur terme ; Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7f8

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

X... a été engagé le 1er juin 1996 en qualité de chef de cuisine par la société Ponti ; qu'il a démissionné le 5 novembre 1997 et saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur la première

Source officielle
CC

cr

613725eccd5801467742194d

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

des volatiles comportaient ou non une partie de dos et si l'étiquetage était conforme ; "alors que le règlement CEE n° 1538/91 du 5 juin 1991, qui définit le mode de découpe des cuisses de volaille

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fe1cf6f09c373154214f945

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Il en résulte que sous le souffle de l'explosion, les portes vitrées d'un meuble de cuisine haut situé à l'opposé de la plaque de cuisson ont explosé ainsi que les portes de placards vitrés situés plus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f02

Appel

18 février 2016

18 février 2016

: « le 28 avril 2008 à 10 heures 30 horaire de travail le jour de l'accident : 10 heures à 15 heures 15 lieu de l'accident : cuisine Il y avait une poêle sur la cuisinière, Monsieur X... était penché

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2306012_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

B D et Mme C A demandent au tribunal d'inscrire au passif de l'entreprise ASM Cuiqines et Bains leur créance s'élevant à 2 735 euros et correspondant à une commande de cuisine.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644b63bbc51457d0f882dd8c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[V] à payer à la société A+ Cuisine la somme de 12.681 € majorée des intérêts au taux légal à compter du 2 novembre 2017, - débouté la société A+ Cuisine et M.

Source officielle
CC

cr

6137267fcd5801467742604d

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

constatée à hauteur de la jonction du tuyau de caoutchouc de la gazinière, installée le 15 octobre 1993 par les trois prévenues, avec l'embout de la nourrice de la conduite de gaz fixée sous l'évier de la cuisine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200130

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

Adresse 3] (Autriche), a formé le pourvoi n° T 21-15.924 contre l'arrêt rendu le 18 février 2021 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cummins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

661a202f4cfa010008a2d759

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

erreur de la cuisine », M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd90bfad796ada4ff63c23c

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Société Fsmax System SL (ci-après, la société Fsmax) est une société de droit espagnol appartenant à un groupe brésilien spécialisé dans la conception et la distribution de logiciels de gestion de cuisines

Source officielle
CC

soc

6137232ecd580146774067c7

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Y... a été embauché par la société Rivhotel, en qualité de stagiaire puis de commis de cuisine, suivant contrats à durée déterminée et à temps partiel ; que faisant valoir qu'il n'avait pas été rémunéré

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00366

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

[M] [P], en sa qualité de gérant de la société Gem cuisines (la société), afin qu'il soit déclaré solidairement responsable avec cette société du paiement de la taxe sur la valeur ajoutée due par cette

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6364bb4be405357f749ea91f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La société fait valoir en substance : s'agissant de la classification - Mme [O] a été recrutée en qualité de cusinière et/ou second de cuisine et non de cheffe cuisinière - le classement ne dépend

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b91

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mondial cuisines, dont le siège est sis centre commercial Les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd95593ea76c33f13787337

Appel

18 février 2020

18 février 2020

Le choix de représenter une femme cuisinière est en réalité l'incarnation d'Océane, la cuisinière créatrice des plats cuisinés de cette marque.

Source officielle
CC

soc

6137227bcd580146773fd8af

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Y... a été engagé le 29 janvier 1990, en qualité de poseur de cuisine, par M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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