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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a583
28 juin 2007
28 juin 2007
SECTION 2 ARRÊT DU 28 / 06 / 2007 * * * No RG : 05 / 03932 Jugement (No 2005 / 211) rendu le 21 Juin 2005 par le Tribunal de Grande Instance d'ARRAS REF : PC / MW APPELANT Monsieur Eric
Source officielleciv1
60794c339ba5988459c44f0b
2 mai 1989
2 mai 1989
Philippe X... et Eric Y... sont, l'un et l'autre, intervenus à l'instance ; Attendu que MM.
Source officiellesoc
6137236dcd58014677409a0b
27 avril 2000
27 avril 2000
Eric Y..., demeurant ..., 3 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c348
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Eric né le 03 Décembre 1974 à PÉRIGUEUX Fils de X... Michel et de Y... Bernadette De nationalité française Célibataire Mécanicien Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de4
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Représentant : Me Nathalie BOUTILLIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEURS en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Eric, Michel Y... ...
Source officielleciv2
Claude Y... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi dirigéc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2012:C201421
13 septembre 2012
13 septembre 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils Eric Y..., et
Source officiellecr
TIERS, en date du 23 juin 1998, qui, dans la procédure suiviec/Roland X
61372601cd580146774223a6
29 septembre 1999
29 septembre 1999
Monique, épouse D..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 23 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre Roland X... et Eric B..
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d1d8cdc6046d475a6fde
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentant des salariés de la SARL ERIC CONCEPT, SELARL PJA, ès-qualités, est favorable à la poursuite de la période d'observation.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47d
23 novembre 2007
23 novembre 2007
Eric X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Février 2008c/Monsieur X
6253cadbbd3db21cbdd8c501
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Eric DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 29 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Madame PAUCOT-BILGER en son rapport. X... Eric en ses explications.
Source officiellecr
6137267bcd58014677425ebe
8 juin 1999
8 juin 1999
Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 15 décembre 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la VENDEE du chef de violences ayant entraîné
Source officielleCour d'Appel
T Monsieur Eric X..., exploitant sous l'enseigne BIL'D'STOCKc/Organisation VAL HOR
6253c9c4bd3db21cbdd892ee
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Eric en date du 16 juin 2006. Vu les conclusions de Monsieur X... Eric en date du 14 décembre 2006.
Source officiellecr
République a ouvert une informationc/Claude X
613725b6cd5801467741ffa6
20 juin 1996
20 juin 1996
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 28 mars 1995, qui a condamné le premier, pour escroquerie et recel de faux, à 3 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis
Source officiellecr
écembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Vincent X
6137258dcd5801467741eb86
30 septembre 2003
30 septembre 2003
demandes ; "aux motifs que, s'agissant du caractère diffamatoire des propos poursuivis, l'article incriminé fait tout d'abord référence à l'audit interne commandé par la direction et réalisé par Eric
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01218
15 décembre 2009
15 décembre 2009
pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt rendu le 20 août 2008 : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 août 2008), que la société de droit luxembourgeois Erice
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b6
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Eric Y...
Source officiellecr
613725efcd58014677421ab7
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 13 septembre 1999, qui, pour outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, l'a condamné à 15 000 francs d'amende
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91815
19 juin 2014
19 juin 2014
Eric X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300339
20 mars 2012
20 mars 2012
Eric X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Eric X... à payer aux consorts Y...la somme de 2 500 euros, rejette la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f41
27 novembre 2007
27 novembre 2007
B --------------------- RG N : 06 / 01056 --------------------- Eric X...
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LE LAY, Eric, Gérard, Jean-Yves, LE LAY
28/04/2026
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ETABLISSEMENTS SAINT NICODEME, JUPACLE PORT ARTHUR, POMPES FUNEBRES KREIZ BREIZH, SCI DE KERNIZAN, LE LAY, Eric, LE LAY (EI), RENOUARD, Erwan, RENOUARD (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
23/01/2026
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CONTRÔLE TECHNIQUE DU LAC, SARL LE MOUEL ERIC
Acte sous seing privé du 29.08.2025 enregistré au SPFE de la Vendée le 01.09.2025, Dossier 2025 00053073 référence 8504P01 2025 A 02528. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur : 8B rue du lac, 85190 MACHE
10/09/2025
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ETABLISSEMENTS SAINT NICODEME, JUPACLE PORT ARTHUR, POMPES FUNEBRES KREIZ BREIZH, SCI DE KERNIZAN, LE LAY, Eric, LE LAY (EI), RENOUARD, Erwan, RENOUARD (EI)
Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné Selas Bodelet - Long Prise en la Personne de Maître Sophie Long Parc d'Activités de Tréhonin 56300 Le Sourn.
05/09/2025
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LANDREAU-LE BRUN, Dominique, Eric, Philippe
18/03/2025
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