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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
65449d4ac71a6a83181c8dde
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le certificat médical initial établi le jour des faits mentionnait un « trauma en regard 2ème méta main gauche, suspicion fracture ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ece5fbfd75b73b3e4732c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
article 17 - VIII du décret n° 2018-928 du 29 octobre 2018, en l’absence d’un assesseur et avec l’accord des parties ; Assesseur Isabelle MONTIER, Assesseur salarié du Régime Général Greffier Véronique GAUCI
Source officielleChambre 1-6
5ffc80de77686c579ea2a3ec
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Le médecin a indiqué en conclusion : 1/ pas de lésion ou compression nerveuse plexique ou tronculaire du nerf médian gauche (en particulier pas de canal carpien gauche).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210221
31 mars 2016
31 mars 2016
Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10338
8 avril 2021
8 avril 2021
Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Bouverat industries, après débats en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b7
23 mai 2008
23 mai 2008
L'expert s'est adjoint comme sapiteur le docteur Fabien F..., psychiatre, afin de déterminer l'importance des souffrances psychologiques présentées par la victime.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01069_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
d'accueil des enfants en danger du centre hospitalier universitaire de Nantes a conclu, le 20 novembre 2018, après avoir examiné l'enfant, que ce dernier " présentait des ecchymoses périorbitaires gauches
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7487ffb526292dd6e47
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Z] qui tournait à gauche.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024985303
14 décembre 2011
14 décembre 2011
décisions n° 2010-1 QPC du 28 mai 2010 et n° 2011-108 du 25 mars 2011 du Conseil constitutionnel ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne
Source officielleChambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea620
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle présentait également des ecchymoses au niveau de l'oreille gauche, du thorax et du sein. Une ITT de 15 jours lui a été délivrée.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838e
17 mars 2006
17 mars 2006
1991 : paresthésies de la main gauche avec là encore régression spontanée en 3 mois. - 1992 : quelques paresthésies intermittentes de la main gauche - 1993 : sensation fluctuante de démarche ébrieuse
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007934406
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Jérôme B..., candidat tête de liste de la liste intitulée "la gauche autrement", demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613725fccd58014677422129
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI
Source officiellesoc
613722c3cd58014677401278
23 janvier 1997
23 janvier 1997
Ollier, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société GSM Rhône-Méditerranée, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielle2ème Chambre civile
697a70dfcdc6046d470687bd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Madame [M] rappelle que l’expert a retenu un taux de 45 % : « chez une patiente droitière, hémiparésie gauche, avec trouble de la marche, difficulté à se servir de la main gauche, sans trouble de la sensibilité
Source officiellecr
613725b4cd5801467741feb2
6 juin 1996
6 juin 1996
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAND, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300028
13 janvier 2010
13 janvier 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour les époux X....
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008253864
3 mai 2006
3 mai 2006
du 28 pluviôse an VIII ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Sibyle Petitjean, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani
Source officielle2ème Chambre
671b35872edfb0b58c05ed89
24 octobre 2024
24 octobre 2024
membre supérieur gauche (mesuré à deux centimètres).
Source officielle2ème Chambre civile
668ed38c2980a82f59da1fb2
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Jugement rédigé par Madame Julie BOUDIER,vice-présidente ENTRE : DEMANDEURS : Madame [L] [I] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Fabienne MICHELET de la SELARL ARES, avocats au barreau
Source officiellePage 23 sur 54