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1 079 résultats pour « Fabien GAUCHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c808

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

né le 27 Février 1935 à ORAN (ALGÉRIE) demeurant ... 75116 PARIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Fabien GAUCHER, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle

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CC

cr

éesc/Fabienne X

61372565cd5801467741d593

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Fabienne

Source officielle
CC

civ2

6137219dcd580146773f53f4

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Y..., conduite par sa femme et ayant comme passagères Mlles Fabienne Y..., Maryse X... et Corinne X..., et un ensemble routier appartenant à la société Vaglio, conduit par M.

Source officielle
CC

cr

613725b8cd580146774200b5

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

d'écarter les attestations versées par Yohann X... devant la cour d'appel en raison de leur caractère tardif ; que le Dr D..., médecin légiste, a conclu que, compte tenu des lésions présentées par Fabien

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a36

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

difficultés à tenir sa droite ; que, sur invitation de ces fonctionnaires de police qui le suivent - à quelques mètres, le véhicule s'immobilise sur le parking d'un débit de boissons, la portière avant gauche

Source officielle
CC

cr

éré qu'il existaitc/Jean-Richard X

61372642cd580146774242dc

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

choc relevé par le docteur A... lors de l'examen médico-légal - les traces de violence relevées par le docteur A... lors de ce même examen (cinq ecchymoses, signes de morsure, empreintes sur la fesse gauche

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba9830

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Douleurs chroniques de la région lombaire fessière gauche et de tout le membre inférieur gauche.'

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100531

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

Douleur membre inférieur gauche, Poids 108 kg", - Monsieur Fabien X... le 31 octobre 2004 a pris l'avion pour se rendre au Brésil et a présenté quelques jours après son arrivée une nécrose des orteils

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98df

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

épaule gauche ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d135

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

Fabian X..., - débouté M. Fabian X... de toutes ses demandes, - condamné M. Fabian X... à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b71209

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DISCUSSION MEDICO-LEGALE Contusion de l'épaule gauche chez une droitière. Consolidation acquise d'une contusion de l'épaule gauche compliquée d'une capsulite rétractile.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e45552e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mouvements complexes : Le mouvement main-nuque est réalisé avec le coude en avant à gauche. Le mouvement main-vertex n'est pas réalisé à gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3d1977fb573af316095a2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il expose qu'en voulant serrer une pièce et alors qu'il se retournait son genou a tapé sur le montage, le certificat médical initial mentionne une contusion du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb27985d82da296f743

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

« tendinopathie du supra épineux gauche, patiente gauchère ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7440d808eb34e45552c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Douleurs à la face antérieures des gléno numérales à droite comme à gauche A gauche cicatrice rosées d'arthroscopie Mobilisation, en degrés : DROITE GAUCHE Active Passive Active Passive Abduction

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba982c

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Monsieur se plaint de douleurs de son coude gauche à la face externe majorée à l'effort et lors des ports de charges lourdes.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb27985d82da296f745

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

horizontal 26 à droite et gauche Diamètre axillaire vertical 38 à gauche et 39 à droite ».

Source officielle
CC

civ2

60794c229ba5988459c44bd8

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

Y..., conduite par sa femme, et ayant comme passagères Mlles Fabienne Y..., Maryse X... et Corinne X..., et un ensemble routier appartenant à la société Vaglio et conduit par M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00262_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Bordeaux d'annuler la décision du 28 mars 2019 par laquelle le maire de Civrac-de-Blaye a rejeté son recours gracieux sollicitant le raccordement au réseau électrique de son terrain situé au lieudit "La Gaucherie

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

69d959cfcdc6046d47cf4f74

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

EXPEDITION : Le 02 Avril 2026 à Me Fabien BOUSQUET Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle